Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Dossiers

mardi 17 septembre 2019

Un thème d’actualité passé au crible de la jurisprudence par l’Observatoire des risques de la vie territoriale, à la lumière des déclarations de sinistres les plus récentes enregistrées par Smacl Assurances.

E-déontologie des fonctionnaires et e-réputation des élus : les atteintes à l’honneur et au devoir de réserve à l’heure de Facebook et des réseaux sociaux

Les actes de la 10è journée d’étude de l’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

En partenariat avec la revue Lamy des collectivités territoriales, retrouvez les actes de la 10è journée d’étude de l’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale qui s’est tenue le 6 octobre 2011 à l’Association des maires de France (...)

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Elections

Questions-réponses relatives à l’agencement matériel des lieux de vote

Retrouvez dans notre dossier élections une sélection de questions-réponses relatives à l’agencement matériel des lieux de vote

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Elections

Questions-réponses relatives aux cartes et listes électorales et au contrôle de la qualité d’électeur

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier élections une série de questions-réponses relatives aux cartes et listes électorales et au contrôle de la qualité d’électeur

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Elections

Questions-réponses relatives à la clôture du scrutin et au dépouillement

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives à la clôture du scrutin et au dépouillement

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Elections

Questions-réponses relatives à la police de l’assemblée

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives à la gestion des incidents et à la police de l’assemblée

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