Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Dossiers

vendredi 3 juillet 2020

Un thème d’actualité passé au crible de la jurisprudence par l’Observatoire des risques de la vie territoriale, à la lumière des déclarations de sinistres les plus récentes enregistrées par Smacl Assurances.

Juridiscope territorial et associatif : la jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative

Pour tout savoir sur la responsabilité pénale des acteurs de la vie territoriale et associative

Retrouvez les décisions de la justice pénale recensées par l’Observatoire SMACL relatives à la responsabilité pénale des acteurs de la vie territoriale et associative.

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Elections

Questions-réponses relatives à l’agencement matériel des lieux de vote

Retrouvez dans notre dossier élections une sélection de questions-réponses relatives à l’agencement matériel des lieux de vote

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Elections

Questions-réponses relatives aux cartes et listes électorales et au contrôle de la qualité d’électeur

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier élections une série de questions-réponses relatives aux cartes et listes électorales et au contrôle de la qualité d’électeur

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Elections

Questions-réponses relatives à la clôture du scrutin et au dépouillement

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives à la clôture du scrutin et au dépouillement

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Elections

Questions-réponses relatives à la police de l’assemblée

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives à la gestion des incidents et à la police de l’assemblée

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