Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Partenaires

jeudi 14 novembre 2019

Outre les milliers de dossiers gérés par Smacl Assurances, les travaux de l’Observatoire puisent dans l’expérience de terrain de ses partenaires : quatorze groupements d’élus et de fonctionnaires balayant l’ensemble du service public territorial.

Groupements d’élus


L’Assemblée des présidents des conseils généraux (APCG) a été fondée en 1946. Elle est devenue l’Assemblée des départements de France (ADF) en 1999. Elle regroupe aujourd’hui, en la personne de leurs présidents, les conseils généraux de métropole, d’outre-mer ainsi que les collectivités de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon. Elle constitue l’organe représentatif des départements français.

Son objet est multiple :

- Établir une concertation étroite et permanente entre tous les conseils généraux sur la mise en œuvre des compétences transférées aux départements par les lois de décentralisation et sur toutes les questions intéressant l’administration départementale ;

- Représenter l’ensemble des départements auprès des pouvoirs publics nationaux et européens ;

- Faire connaître au gouvernement la position officielle des présidents des conseils généraux sur tous les projets législatifs et réglementaires concernant les missions, les compétences et les activités des départements ;

- Entretenir des relations étroites avec les parlementaires, afin que les positions des départements soient pleinement prises en compte dans les travaux législatifs ;

- Être une instance de liaison et de représentation auprès de toutes les autres institutions et organisations de la vie économique et sociale, afin de développer avec elles tout partenariat pouvant servir l’efficacité de l’action publique à l’échelon départemental.

Assemblée des départements de France
6, rue Duguay-Trouin
75006 PARIS
Tél. : 01 45 49 60 20
Fax : 01.45.49.60.21
e-mail : adf@departement.org
www.departement.org

Acteurs des grandes agglomérations…

250 collectivités participent régulièrement aux travaux de l’AMVBF. Leur point commun : avec une moyenne de 30 000 habitants, elles évoluent en périphérie des grandes agglomérations françaises.

… avec la multipolarité pour credo

Au-delà de la naturelle attractivité des villes-centres, l’AMVBF milite pour la diversification des pôles de développement économique, social et culturel dans la perspective d’un épanouissement harmonieux de chaque agglomération et d’une optimisation de la politique nationale de la ville.

Association des maires ville et banlieue de France
12, rue Popaincourt
75011 Paris
Tel. : 01 47 00 27 00
Fax : 01 47 00 38 36
www.ville-et-banlieue.org

apvf

Représentative et reconnue…

- Créée en 1990, indépendante et pluraliste, l’APVF représente toutes les petites villes de 3 000 à 20 000 habitants dans lesquelles vivent 29 % de la population française.

- En 1998, l’association regroupe ainsi plus de 540 communes de toutes sensibilités, réparties sur la quasi-totalité des départements de métropole et d’outre-mer. Régulièrement consultée par les pouvoirs publics, c’est une force de propositions reconnue.

… en phase avec l’actualité

- Les adhérents de l’APVF bénéficient de nombreux services personnalisés : information régulière, conseil juridique, analyse financière, mise à disposition de locaux parisiens, etc.

- La réflexion et l’action de l’association se nourrissent tout au long de l’année de colloques, débats et journées d’étude. En 1998, deux thèmes d’actualité ont ainsi motivé les travaux des élus des petites villes : les hôpitaux de proximité et... l’insécurité juridique des collectivités locales. Preuve, s’il en était besoin, que l’Observatoire répond à une réelle attente des élus !

Association des petites villes de France
42, boulevard Raspail
75007 PARIS
Tél : 01 45 44 00 83
Fax : 01 45 48 02 56
www.apvf.asso.fr

Des élus engagés

Villes de France est une association pluraliste d’élus qui rassemble les villes et agglomérations de taille infra-métropolitaine du territoire national, ensemble qui est le cadre de vie de près de la moitié de la population française (30 millions d’habitants).

Depuis le 19 juin 2014, Caroline Cayeux, sénateur-maire de Beauvais, est présidente de Villes de France et Jean-François Debat, maire de Bourg-en-Bresse en est le président délégué.

Une conviction : l’importance des villes dans la France de demain

Sur le socle de son expérience, Villes de France affirme une volonté renouvelée pour les villes et intercommunalités de taille infra-métropolitaines dans le paysage territorial et institutionnel français.

La mission de Villes de France : représenter et défendre ces bassins de vie qui assurent la solidité du maillage régional, entre les métropoles et les territoires ruraux avec lesquels ils dialoguent et coopèrent.

L’association a pour vocation de valoriser les enjeux spécifiques et les attentes de ces territoires urbains, de renforcer leur contribution au développement économique, social et culturel, essentielle à l’équilibre national, et de promouvoir leur image.

A l’occasion des grands débats d’aménagement du territoire, Villes de France se donne pour ambition de contribuer à l’émergence d’un nouvel équilibre territorial.

Villes de France
42, boulevard Raspail
75007 PARIS
Tél : 01 45 44 99 61
Fax : 01 45 44 24 50

http://www.villesdefrance.fr

Depuis toujours dans un esprit militant, l’Association des Maires Ruraux de France fédère, informe et représente les maires des communes de moins de 3500 habitants partout en France. L’association s’engage au quotidien au niveau local comme national pour défendre et promouvoir les enjeux spécifiques de la ruralité. Créée en 1971, l’AMRF rassemble ainsi près de 10000 maires ruraux, regroupés dans un réseau convivial et solidaire d’associations départementales, en toute indépendance des pouvoirs et partis politiques. En quelques années, l’AMRF s’est ainsi
imposée comme le représentant spécifique du monde rural auprès des décideurs comme des grands opérateurs nationaux. De la lutte pour le maintien des services publics en milieu rural à la promotion de l’école numérique, l’AMRF est à l’avant-garde d’une ruralité vivante et contemporaine.

"Des maires au service des maires"

Porte-parole des maires ruraux, l’AMRF est une association spécifique qui rassemble depuis 1971 les maires et adjoints des communes de moins de 3 000 habitants en zone agglomérée.

À l’origine du "Manifeste pour le monde rural"

Pour apporter leur contribution au débat sur l’aménagement du territoire, en octobre 1994, les élus de l’AMRF ont rédigé le "Manifeste du monde rural", synthèse de leurs revendications et de leurs propositions, en vue d’une "ruralité moderne", modèle de "société citoyenne" pour une France qui perd ses repères.

Un lieu d’échange et de solidarité

Avec ses associations et délégations départementales, l’AMRF forme un réseau d’entraide : conseils personnalisés, rencontres d’information, revue mensuelle et formations locales adaptées aux besoins des élus ruraux.

Association des maires ruraux de France
35, rue Saint-Jean
BP 5063
69245 Lyon Cedex 05
Tél : 04 72 61 77 20
Fax : 04 72 61 79 97
www.amrf.asso.fr

Le 15 avril 2008, la Fédération des Sem (créée en 1956) est devenue la Fédération des entreprises publiques locales. Unique représentant des 1 094 Sociétés d’économie mixte (Sem) et Sociétés publiques locales (Spl) françaises , elle est affiliée au réseau européen des 16 000 entreprises publiques locales (Epl), représenté par le Ceep, le Centre européen des entreprises à participation publique.

Elle est dirigée, et à tour de rôle présidée, par des élus locaux issus des principales familles politiques. Les représentants des actionnaires privés et des directeurs des Sem enrichissent la composition pluraliste de son Conseil d’administration.

Trois missions principales

Promouvoir le mouvement des Epl

La Fédération des Entreprises publiques locales a pour premier objectif de représenter et de promouvoir les intérêts des Sem et des Spl auprès des pouvoirs publics, des collectivités locales et des partenaires des Sem aux plans régional, national et européen.

Son lobbying repose sur un réseau de 130 parlementaires présidents d’Epl, l’activité de 9 commissions permanentes et l’apport de 34 comités et réseaux techniques.

A l’échelle européenne, La Fédération joue un rôle déterminant au sein du Ceep. Elle est, en outre, à l’initiative de NEELS, le réseau européen des élus chargés des services publics locaux.

Développer des réseaux de compétences et de savoir-faire

La Fédération des Epl anime plus de 30 réseaux professionnels. Des réseaux de partage répartis par métier (tourisme, logement, aménagement, transports…) et par fonction (présidents, communicants, juristes…).

Avec le concours de ses partenaires, elle organise également d’importantes plateformes d’échange et d’information : Congrès des Entreprises publiques locales ; Conférence des Epl d’Outre-mer ; Rencontres nationales…

Renforcer la performance des Epl

Fédération des Epl offre un large éventail de services à ses 736 adhérents.

Elle leur permet d’être informées sur l’actualité (portail « Epl en ligne », sites Internet, observatoires…), de sécuriser leur gestion (veille juridique, analyses financières, démarche qualité…) et de renforcer leurs compétences ( Ecole de management des Epl, Institut des administrateurs de Sem, formations d’actualité…).

Fédération des Epl

46, rue Notre-Dame des Victoires

75002 Paris

Tél. : 01 53 32 22 00

Fax : 01 53 32 22 22

site internet

Les membres fondateurs :

Association des maires de France - Caisse des dépôts et consignations - Crédit Local de France.

Les membres associés :

Association française des opérateurs privés en communication - ADEME - BRGM - Centre français d’informations pétrolières - CNP Assurances - CIM Béton - Conseil supérieur du notariat - Eco-emballages - EDF - FFSA - Fédération nationale des activités du déchet et de l’environnement - Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - Fédération nationale des professionnels du funéraire - France Télécom - GDF - GEMA (représenté par la SMACL) - La Poste - Ordre des géomètres experts - PREFON - SACEM - SNCF - Syndicat professionnel des entreprises de services d’eau et d’assainissement - Union nationale des économistes de la construction et coordinateurs - UGAP.

Mairie 2000
41, quai d’Orsay
75343 Paris Cedex 07
Tél. : 01 44 18 14 14
Fax : 01 44 18 14 15

www.mairie2000.asso.fr/

www.amf.asso.fr

Groupements de fonctionnaires territoriaux

Plus de 4 000 adhérents

Créé en 1948, le syndicat rassemble 4 200 adhérents : secrétaires généraux et secrétaires généraux adjoints des communes et établissements publics communaux assimilés à partir de 2 000 habitants, directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des départements et des Régions.

Un réseau de solidarité

Le syndicat est présent dans plus de 70 % des collectivités territoriales. Il a l’ambition de constituer "un réseau de collègues motivés, unis et solidaires dans l’exercice de la profession". Parmi ses chevaux de bataille : la réinsertion professionnelle des SG et DG en situation d’incident de carrière, la clarification des compétences et des responsabilités des SG et de DG, mais également la défense des intérêts de la profession, face notamment aux risques liés au nouveau Code pénal. D’où l’active participation du syndicat à la création de l’Observatoire.

Syndicat national des secrétaires généraux
158, avenue de Strasbourg
54000 Nancy
Tél. : 03 83 37 20 94
Fax : 03 83 37 20 97
www.sndg.info

Depuis 10 ans

Créé en 1989, le syndicat compte 1 200 adhérents représentant environ 2 000 communes de moins de 3 500 habitants. Il regroupe des administratifs, des rédacteurs, des secrétaires de mairie et des attachés, faisant tous fonction de secrétaire de mairie. Ses effectifs sont en constante progression mais encore nettement insuffisants, fait expliqué par sa création encore récente.

Un lien de solidarité

Le syndicat a généré une réflexion de fond sur la profession. Au-delà des liens d’amitié, il a créé un élan de solidarité entre collègues et a surtout rompu un fort sentiment d’isolement. Il a contribué à la valorisation d’un métier souvent ignoré par la participation à des débats nationaux. Son action statutaire porte sur la revalorisation des adjoints administratifs et la suppression du cadre d’emploi des secrétaires de mairie qui constitue un réel blocage à toute évolution de carrière.

Le syndicat souhaite également clarifier le rôle des secrétaires de mairie et travaille à tout ce qui contribue à améliorer l’exercice de cette profession au service du public et des élus. La couverture des risques juridiques et pénaux constitue un élément essentiel de cette action.

Secrétariat du syndicat
2 rue de la paix
33620 Cavignac
Tél : 05 57 42 96 99
Courriel
www.snsma.fr

L’Association des administrateurs territoriaux de France est un réseau professionnel qui rassemble les administrateurs territoriaux, soit plus de 1100 dirigeants de collectivités locales. Le site de l’association permet de découvrir toute la diversité du métier d’administrateur territorial ainsi que les différents moyens d’accéder à ce cadre d’emploi supérieur des collectivités locales. Il vous présente également les différentes facettes de l’activité de l’Association pour représenter et promouvoir la profession. Il est enfin un lieu d’échange et d’information pour tous les administrateurs territoriaux.

www.administrateurs-territoriaux.asso.fr

L’Association des Ingénieurs Territoriaux de France, forte de près de 5000 membres, représente le plus grand réseau d’échanges et de capitalisation d’expériences au service de l’aménagement et du développement territorial. Implantée dans chaque région, l’AITF joue un rôle essentiel de prescripteur en matière d’étude et de recherche grâce notamment à l’expertise de ses 18 groupes de travail.

Chaque année, les Assises Nationales de l’Ingénierie Territoriale organisées par l’association permettent de traiter de sujets de fond et d’échanger sur les problématiques d’actualité. C’est aussi un moment unique de partage et de rencontres car adhérer c’est aussi appartenir à un réseau où la convivialité a sa place et où la solidarité n’est pas un vain mot.

Depuis les lois de décentralisation, les ingénieurs territoriaux ont su, aux cotés des élus et dans le souci constant de l’intérêt général, être à l’écoute des attentes de la population et concrétiser des projets de plus en plus complexes.

Fondée en 1937, l’AITF regroupe la grande majorité des ingénieurs et architectes municipaux ainsi que aujourd’hui les autres cadres techniques des collectivités territoriales.

Depuis plus d’un demi-siècle, l’association entend favoriser la mutualisation des expériences et la formation continue dans une profession où la multiplicité, la complexité et la spécificité des tâches exigent une recherche permanente de l’amélioration des méthodes et des techniques.

L’AITF est particulièrement attentive au conseil et à la protection de ses adhérents, face notamment aux responsabilités multiples de la profession : responsabilités techniques, de délégués du maître d’ouvrage, de maîtres d’œuvre, de gestionnaires de services publics, dans les domaines de la sécurité publique ou de la sécurité du travail, de la régularité des marchés et des procédures, de la gestion budgétaire, etc.

Association des ingénieurs territoriaux de France,

80 rue Rébeval

75019 Paris

Envoyer toute correspondance à AITF

BP 46

38502 Voiron cedex

Secrétariat : 04 76 93 71 07

E-mail : info@aitf.asso.fr
www.aitf.asso.fr

Association Nationale des Juristes Territoriaux (ANJT)

Les juristes territoriaux ne peuvent plus se cantonner à un rôle de blocage ou de censure interne. Ils ont acquis un rôle opérationnel essentiel, dynamique, plus en amont des processus décisionnels. On les attend : « boîte à outils », « force de proposition », « facilitateur », « réducteur d’incertitude », « gestionnaire de risques ». Et toujours accessibles, compréhensifs et humains…

C’est cette évolution profonde, commune à toute la sphère territoriale, que l’ANJT a vocation à impulser, à animer et à promouvoir.

Fondée sur une gouvernance collective, représentative et décentralisée, l’ANJT se veut un lieu de partage d’expérience, de mise à disposition d’outils éprouvés, d’échange, mais aussi un espace de promotion du rôle du juriste territorial.

Avec humilité et ambition. Avec convivialité et sérieux. Avec simplicité et professionnalisme.


Contact

M. Samuel DYENS

Conseil Général du Gard

3, rue Guillemette

30044 NÎMES CEDEX 9

dyens.anjt@orange.fr

http://www.anjt.net/

Association nationale des directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des conseils régionaux et généraux

L’association a été créée en juillet 1995 et regroupe 200 adhérents qui exercent des fonctions d’autorité dans près de 80 % des conseils régionaux et des conseils généraux. Elle a pour objectif de défendre les intérêts moraux et matériels de ces agents, de favoriser le renforcement de leurs liens et de mener des réflexions, études et actions dans l’intérêt collectif de ses membres.

Pour une meilleure communication l’association planifie des réunions interrégionales, des colloques annuels, publie et diffuse des bulletins d’information. Ses travaux ont permis la sortie d’un décret portant statut des directeurs généraux et des directeurs généraux adjoints des conseils régionaux et des conseils généraux. Son dernier colloque sur la fonction juridique s’est tenu au mois de mars 1999 et a rassemblé de nombreux professionnels de ce secteur. L’insécurité juridique qui entoure l’exercice de ces fonctions nécessite la mise en œuvre d’initiatives telles que la constitution de l’Observatoire des risques juridiques.

L’Association nationale des directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des conseils régionaux et des conseils généraux

ANDGDGARD - Conseil général de Vaucluse

Rue Viala, 84000, Avignon, France

T : 04.90.16.14.05 / 04.90.16.14.06

F : 04.90.16.13.58

www.andgdgard.asso.fr

L’ATTF est une association à but non lucratif. Comme toute association, elle est gérée par un Conseil d’administration, composé d’administrateurs et d’un président élus par une assemblée générale composée de ses membres adhérents.

Elle regroupe une partie des techniciens territoriaux travaillant dans une administration telle que :

- les villes et communes de France

- les communautés urbaines

- les communautés d’agglomération

- les communautés de communes

- les syndicats intercommunaux

- les conseils généraux (départements)

- les conseils régionaux (régions)

- les établissements publics : HLM, CCAS, SDIS etc.

Toutes ces administrations sont appelées collectivités territoriales par opposition aux organismes d’Etat (Ministère, Délégations régionales, Préfectures, etc.). Les fonctionnaires travaillant pour l’Etat jouissent d’un statut différent.
De part leurs fonctions variées, les techniciens territoriaux voient leurs compétences agir dans plusieurs domaines :

- Architecture - Bâtiments et patrimoine publics.

- Assainissement.

- Circulation.

- CCAS.

- Eau potable.

- Eclairage public.

- Energies.

- Energie chauffante.

- Equipements sportifs.

- Espaces verts.

- Etablissements scolaires.

- HLM.

- Informatique.

- Permis de construire.

- Restauration scolaire.

- Salubrité publique.

- Services de secours incendie.

- Transports.

- Urbanisme - Topographie.

- Voirie.

et bien d’autres.

C’est pourquoi, de part leurs fonctions et leurs affectations, les techniciens territoriaux se sont regroupés au sein d’une association nationale.

www.attf.asso.fr

L’Association Nationale des Directeurs et des Intervenants d’Installations et des Services des Sports regroupe les agents « territoriaux » en charge du sport et de sa gestion dans les collectivités locales et territoriales.

Elle a vu le jour, sous une autre appellation, en 1965 et émanait en ce temps des seuls gestionnaires sportifs communaux, les directeurs de piscine, ce qui en fait le plus ancien regroupement de professionnels du sport.

Depuis 1999, elle se nomme « ANDIISS », un « I » pour « Intervenants » étant apparu, eu égard au développement de la filière sportive territoriale.

Un conseil d’administration national chapeaute les régions (Bretagne, Normandie, Rhône-Alpes, Sud-Est, Centre, Ile-de-France, Franche-Comté, Midi-Pyrénées, Aquitaine, Bourgogne, Alsace-Lorraine, Pays-de-Loire, Auvergne, Languedoc-Roussillon, Antilles en gestation, ...), lesquelles organisent des journées d’études et proposent un maillage local et régional de connaissances : le terme de « réseau » professionnel et convivial identifie au mieux la réalité de l’ANDIISS.
Une assistance juridique est offerte aux membres et une protection juridique est optionnelle par contrat collectif auprès de la SMACL.

Représentée dans diverses instances (A.I.R.E.S., Qualisport, ...), l’ANDIISS défend également le statut de la filière sportive territoriale et ses agents.
Souvent sollicités, les membres de l’ANDIISS sont reconnus pour leur intervention en UFR-STAPS, en formation au C.N.F.P.T., en tant que jury de concours ou d’examen organisés par le C.N.F.P.T., ...

Les membres de l’A.N.D.I.I.S.S. bénéficient enfin de tarif réduit sur la participation aux journées d’études qui restent ouvertes à tous.
Un collectif de partenaires économiques du secteur du sport soutient l’action de l’A.N.D.I.I.S.S. par la signature d’une charte partenariale.

La devise de l’ANDIISS :

« Soyons plus performants ensemble »

andiiss.org/

Union nationale des cadres territoriaux (UNCT)

Syndicat de l’encadrement au sens large du terme, l’Union Nationale des Cadres Territoriaux (U.N.C.T.) unit des cadres d’horizons et de métiers très diversifiés au-delà des clivages sectoriels et toutes filières confondues.

Plus que les fonctions détenues et les métiers exercés, c’est la notion de l’encadrement qui fédère les adhérents de ce syndicat professionnel.

Ses valeurs fondamentales sont prioritairement :

- la recherche de la qualité dans l’accompagnement de la décentralisation,

- l’égalité et l’équité dans l’exercice de leurs fonctions pour tous les cadres territoriaux,

- la neutralité des fonctionnaires,

- le non élitisme basé sur le professionnalisme,

- le développement de la réflexion européenne en matière de fonction publique.

www.unct.fr

QUESTIONS ET VEILLE

Accident d’un étudiant en stage : qui doit supporter la réparation du préjudice ?

Accident d’un étudiant au cours d’un stage : l’établissement de formation peut-il appeler en garantie la structure d’accueil ?

 [1]

... Suite

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