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Le texte ne définit pas ce qu’est une unité de travail. Selon la circulaire, cette notion doit être entendue au sens large afin de recouvrir les façons très diverses d’organisation du travail. Son champ peut ainsi s’étendre d’un poste de travail à plusieurs types de postes occupés par les travailleurs ou à des situations de travail présentant les mêmes caractéristiques.
Plusieurs critères peuvent être retenus :
– critère géographique (communauté de travailleurs situés sur un même lieu de travail) ;
– critère de métier ou de poste (regroupement des travailleurs par activité ou par poste de travail) ;
– critère d’autonomie (communauté de travailleurs exerçant de façon indépendante leurs activités avec leurs ressources et leurs besoins propres).
Attention : les regroupements opérés ne doivent pas occulter les particularités de certaines expositions individuelles.
Voir aussi :
– Document unique : comment la SMACL peut-elle m’aider ?
– Document unique : quels fondements juridiques ?
– Document unique : quelle forme à respecter ?
– Document unique : comment procéder à l’inventaire des risques ?
– Document unique : que faut-il entendre par entreprise ou établissement ?
– Document unique : quand doit-il être mis à jour ?
– Document unique : qui peut y avoir accès ?
– Document unique : comment les agents doivent-ils être informés
– Document unique : quelles sanctions et quelles responsabilités en cas de carence ?
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[1] Photo : © Ximagination