Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Dossiers

mercredi 25 novembre 2020

Un thème d’actualité passé au crible de la jurisprudence par l’Observatoire des risques de la vie territoriale, à la lumière des déclarations de sinistres les plus récentes enregistrées par Smacl Assurances.

Biens, services

La voirie et les foudres du climat

Après les dégâts causés à la voirie par les rigueurs de l’hiver, voici ceux qu’a pu engendrer la tempête Xyntia : excavations, arbres tombés sur la chaussée, panneaux de signalisation arrachés… Comment limiter de manière simple et efficace le risque de recherche en responsabilité en cas d’accident ? (...)

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Prévention

L’accident de trajet

Retrouvez un dossier complet sur l’accident de trajet (le point sur la jurisprudence, retours sur de sinistres significatifs et moyens de prévention). [2]

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Prévention

Feux de poubelles et patrimoine public, comment limiter les risques ?

Depuis quelques années, les feux de poubelles tendent à se multiplier, au point même de se banaliser. Si un container en feu au milieu d’un trottoir engendre peu de conséquences pour l’environnement direct, en revanche, des poubelles adossées à une façade d’un bâtiment causent des dégâts significatifs. (...)

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Fonction publique territoriale

Fin de détachement, vacance d’emploi et tableau des effectifs

Les conditions d’application de l’article 53 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 interpellent le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT). Jean-François Maisonneuve, directeur général d’Orvault (44) « Conseiller Technique en charge des Contentieux auprès du (...)

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Prévention

Le plan communal de sauvegarde en 10 questions

Le plan communal de sauvegarde constitue un outil opérationnel d’aide à la décision permettant de gérer les risques liés à tout type d’évènement : inondations, tempêtes, explosions, grands rassemblements, et même... pandémie grippale ! (...)

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