Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Dossiers

mercredi 11 décembre 2019

Un thème d’actualité passé au crible de la jurisprudence par l’Observatoire des risques de la vie territoriale, à la lumière des déclarations de sinistres les plus récentes enregistrées par Smacl Assurances.

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Elections

Questions-réponses relatives à l’agencement matériel des lieux de vote

Retrouvez dans notre dossier élections une sélection de questions-réponses relatives à l’agencement matériel des lieux de vote

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Elections

Questions-réponses relatives aux cartes et listes électorales et au contrôle de la qualité d’électeur

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier élections une série de questions-réponses relatives aux cartes et listes électorales et au contrôle de la qualité d’électeur

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Elections

Questions-réponses relatives à la clôture du scrutin et au dépouillement

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives à la clôture du scrutin et au dépouillement

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Elections

Questions-réponses relatives à la police de l’assemblée

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives à la gestion des incidents et à la police de l’assemblée

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Elections

Questions-réponses relatives aux opérations de vote

Municipales 2014

Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives aux opérations de vote

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