Un thème d’actualité passé au crible de la jurisprudence par l’Observatoire des risques de la vie territoriale, à la lumière des déclarations de sinistres les plus récentes enregistrées par Smacl Assurances.
Elections
Questions-réponses relatives à l’agencement matériel des lieux de vote
Retrouvez dans notre dossier élections une sélection de questions-réponses relatives à l’agencement matériel des lieux de vote
Elections
Questions-réponses relatives aux cartes et listes électorales et au contrôle de la qualité d’électeur
Municipales 2014
Retrouvez dans notre dossier élections une série de questions-réponses relatives aux cartes et listes électorales et au contrôle de la qualité d’électeurElections
Questions-réponses relatives à la clôture du scrutin et au dépouillement
Municipales 2014
Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives à la clôture du scrutin et au dépouillementElections
Questions-réponses relatives à la police de l’assemblée
Municipales 2014
Retrouvez dans notre dossier spécial élections une sélection de questions-réponses relatives à la gestion des incidents et à la police de l’assembléeElections
Questions-réponses relatives aux opérations de vote
