Actualité

Vous l’attendiez avec impatience, le rapport annuel 2023 de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est en ligne. Luc Brunet vous en dévoile les grandes tendances. Comment sont calculés ces chiffres ? Nous disposons de trois sources complémentaires : les contentieux (…)

Les élus locaux comme les fonctionnaires territoriaux peuvent engager leur patrimoine personnel dans l’exercice de leurs fonctions. Ce guide pratique, à jour des dernières jurisprudences, vous permettra d’y voir plus clair dans certaines notions juridiques, qui sont parfois opaques, mais dont (…)

Le nouveau régime (prévu par loi Climat et résilience du 22 août 2021) relatif au pouvoir de police de la publicité extérieure est entré en vigueur le 1er janvier 2024. Le décret d’application a été publié au journal officiel le... 31 décembre (décret n°2023-1409 du 29 décembre 2023). (…)

Nous vous souhaitons tout particulièrement de ne pas venir alimenter nos statistiques en 2024 et, dans cet objectif, de poursuivre, et pourquoi pas enrichir, vos politiques de prévention ! Notre site relooké, où vous retrouverez toutes vos rubriques préférées, peut vous y aider ! A vous de jouer !

L’équipe de l’Observatoire vous propose une petite rétro de l’année 2023 et vous souhaite de très joyeuses fêtes ! Pour vous récompenser de votre fidélité, nous avons déposé au pied du sapin avec un léger retard un petit lifting de notre site. Un grand merci aux équipes de la (…)