Résultats de la recherche : police
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Actualité
Au journal officiel du 2 août 2019
JORF n°0178 du 2 août 2019
Concours de technicien territorial / Chasse du courlis cendré en France métropolitaine pendant la saison 2019-2020 / Organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires / Interdiction de déplacement des supporters du club de football du Società Sportiva Calcio Napoli lors de la (…)
Actualité
Au journal officiel du 15 août 2019
JORF n°0189 du 15 août 2019
Concours de technicien territorial ou de technicien territorial principal de 2e classe (Ile-de-France, Dordogne et Haute Vienne) / Agrément d’association pour la formation de stagiaires étrangers / Interdiction de déplacement de supporters pour la rencontre du 17 août 2019 entre l’OGC Nice et le (…)
Actualité
Au journal officiel du 27 août 2019
JORF n°0198 du 27 août 2019
Concours externe d’éducateur territorial de jeunes enfants de seconde classe / Concours sur titre avec épreuves d’éducateur de jeunes enfants de 2e classe / Concours de technicien territorial / Concours d’accès au cadre d’emplois de technicien territorial - Spécialité « services et interventions (…)
Actualité
Les textes officiels de la semaine
Publiés entre le 25 novembre et le 1er décembre 2019
Retrouvez une sélection de textes publiés au journal officiel qui auraient pu vous échapper.
JORF n°0275 du 27 novembre 2019
🔸 Règles de gestion des directeurs généraux agents publics des établissements publics du réseau des chambres de commerce et d’industrie
🔸 Examen professionnel (…)
Jurisprudence
La jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative - Mai 2018
Juridiscope territorial et associatif - Dernière mise à jour le 01/03/2023
Retrouvez les décisions de la justice pénale recensées par l’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale
Avertissements
🚨 Les jugements et arrêts recensés ne sont pas tous définitifs. Ils peuvent donc être infirmés en appel ou annulés en cassation. Jusqu’à l’expiration des voies (…)
Actualité
Les textes officiels de la semaine
Publiés entre le 19 et le 25 mars 2018
Sélection de textes intéressant les collectivités territoriales dont la publication aurait pu vous échapper
JORF n°0066 du 20 mars 2018
▶️ Examen professionnel des rédacteurs principaux
▶️ Publication générale des comptes des partis et groupements politiques
JORF n°0067 du 21 mars (…)
Actualité
Les textes officiels de la semaine
Publiés entre le 5 et le 11 mars 2018
Sélection de textes intéressant les collectivités territoriales dont la publication aurait pu vous échapper
JORF n°0054 du 6 mars 2018
▶️ Concours d’assistant territorial socio-éducatif
JORF n°0055 du 7 mars 2018
▶️ Classement de communes comme stations de tourisme
▶️ Déclaration (…)
Actualité
Revue de presse juridique territoriale et associative
Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances
Associations / Contentieux et procédure / Contrats et marchés publics / Ecole / Fonction publique / Responsabilités / Risques naturels / SDIS / Urbanisme
----------- ASSOCIATIONS
📕 Protéger ses bénévoles au titre des "accidents du travail", ADELINE BEAUMUNIER ASSOCIATIONS MODE D’EMPLOI, (…)
Actualité
Les textes officiels de la semaine
Publiés entre le 26 février et le 4 mars 2018
Sélection de textes intéressant les collectivités territoriales dont la publication aurait pu vous échapper
JORF n°0048 du 27 février 2018
▶️ Examen d’animateur territorial
▶️ Directive régionale d’aménagement de Martinique
▶️ Schéma régional d’aménagement de Martinique
JORF (…)
Actualité
Au journal officiel du 21 juillet 2018
JORF n°00166 du 21 juillet 2017
Compléments de l’allocation aux adultes handicapés à Mayotte / Examen éducateur territorial des activités physiques et sportives / Concours professeur d’enseignement artistique / Adaptation du code de la santé publique à Mayotte / Système de santé en outre-mer / Classement des aérodromes (…)
Actualité
Les textes officiels de la semaine
Publiés entre le 6 et le 12 août 2018
Sélection de textes intéressant les collectivités territoriales et les associations dont la publication aurait pu vous échapper
JORF n°0180 du 7 août 2018
🇫🇷 Concours de professeur territorial d’enseignement artistique
🇫🇷 Attribution du label « Centre dramatique national » au Centre (…)
Jurisprudence
La jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative - Février 2018
Juridiscope territorial et associatif - Dernière mise à jour le 02/11/2023
Retrouvez les décisions de la justice pénale recensées par l’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale
----------- Avertissements
🚨 Les jugements et arrêts recensés ne sont pas tous définitifs. Ils peuvent donc être infirmés en appel ou annulés en cassation. Jusqu’à (…)
Actualité
Les circulaires de la semaine
Publiées entre le 16 et le 22 mai 2016
Prévention de la radicalisation / Recensement des communes touchées par le redéploiement territorial des armées pour l’exercice 2016 / Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales et des droits d’enregistrement en 2016 / Répartition du produit des amendes relatives à la (…)
Questions & Réponses
Eolienne - Annulation du permis - Démantèlement - Pouvoir du juge judiciaire
Publié le 1er juin 2018
Le juge judiciaire, peut-il sur recours d’une association, ordonner la démolition d’éoliennes implantées en méconnaissance des règles d’urbanisme ?
Oui si le permis autorisant la construction d’une telle installation a préalablement été annulé par la juridiction administrative.
En effet (…)
Actualité
L’organisation des fêtes et manifestations
Le 19 juin à Limoges
En partenariat avec Mairie 2000, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est heureux d’animer une réunion d’information sur l’organisation des fêtes et manifestations initiée par l’Association des maires de la Haute-Vienne.
Quand ?
Le 19 juin de 14h00 à 17H00
Où ? (…)
Actualité
Au journal officiel du 15 mai 2018
JORF n°0110 du 15 mai 2018
Caractéristiques du modèle de disque de stationnement / Expérimentation d’une signalisation de deux zones réglementées de circulation sur la commune du Mont-Saint-Michel / Revalorisation de l’allocation spéciale aux personnes âgées à Mayotte / Groupement d’intérêt public « #France2023 » (…)
Actualité
Les modes alternatifs de règlement des litiges
Le 27 février 2018 à Beauvais
L’Observatoire SMACL est heureux d’animer, en partenariat avec Mairie 2000, une réunion d’information sur la thématique des modes alternatifs de règlement des litiges organisée par l’Union des maires de l’Oise.
[1] Quand ?
Le 27 février 2018 de 14h30 à 17h00. Où ?
Union des maires de (…)
Actualité
Les modes alternatifs de règlement des litiges
1er mars à Belfort
L’Observatoire SMACL est heureux d’animer, en partenariat avec Mairie 2000, une réunion d’information sur la thématique des modes alternatifs de règlement des litiges organisée par l’Association des maires du Territoire de Belfort. Quand ?
Le 1er mars 2018 de 18 à 20H00. Où ?
Maison des (…)
Actualité
L’organisation des fêtes et manifestations
Le 12 mars à Saint-Jean-de-Verges (09)
En partenariat avec Mairie 2000, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est heureux d’animer une réunion d’information sur l’organisation des fêtes et manifestations initiée par l’Association des maires et des élus de l’Ariège.
Quand ?
Le 12 mars de 18 à 20H00.
Où ? (…)
Actualité
L’organisation des fêtes et manifestations
13 mars 2018 au Barcarès (66)
En partenariat avec Mairie 2000, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est heureux d’animer une réunion d’information sur l’organisation des fêtes et manifestations initiée par l’Association des maires des Pyrénées-Orientales.
Quand ?
Le 13 mars 2018 de 14H00 à 17H00. (…)