Actualité

Face à l’intensification des crises hydriques, les collectivités sont en première ligne. Comment anticiper les pénuries d’eau, gérer les inondations, prévenir les pollutions et protéger la santé publique ? Les crises hydriques s’intensifient et se multiplient. Les collectivités sont en 1ère (…)

Dans un monde en mutation, marqué par l’intensification des risques climatiques, sociaux et technologiques, les collectivités territoriales sont en première ligne. Comment garantir leur assurabilité et renforcer leur résilience ? Dans ce contexte, l’Association des Petites Villes de France (…)

À l’aube de ses 30 ans, l’Observatoire SMACL dresse un état des lieux inédit du contentieux pénal impliquant les élus locaux, les fonctionnaires territoriaux et les collectivités. Cette édition 2024-2025 affine les projections pour la mandature 2020-2026, laissant entrevoir des niveaux de mise (…)

À l’occasion d’un webinaire organisé dans le prolongement du colloque de l’Observatoire SMACL sur l’assurabilité des collectivités territoriales, Dimitri Blanchard et Maxime Bourgoin — contributeurs au nouveau guide pratique pour SMACL Assurances — ont réalisé un premier décryptage de ce (…)

Dans le cadre du suivi du contentieux pénal des collectivités territoriales, nous constatons qu’une procédure commence, sans bruit, à rencontrer un certain succès auprès de quelques parquets : la convention judiciaire d’intérêt public (CJIP). De quoi s’agit-il et quelles sont les obligations qui (…)