Le portail juridique des risques
de la vie territoriale & associative

Actualité

Revue de presse juridique territoriale et associative

Retrouvez la revue de presse du service documentation de la SMACL Associations – Quand faut-il un certificat médical ? / Claude Rogeaux – Source : Association mode d’emploi, n°134, décembre 2011, page 16. Biens et domaine – Délimitation du domaine public routier : le Conseil (…)

Excellente année 2012

Tous les collaborateurs Smacl vous présentent leurs meilleurs vœux Découvrir l’animation et l’ensemble des garanties et services proposés par SMACL Assurances

7e Congrès de l’ARF : les principaux enseignements

Par Alain Rousset
En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités territoriales, retrouvez l’éditorial d’Alain Rousset, Président de l’Association des Régions de France et de la Région Aquitaine. Le 7e Congrès de l’Association des Régions de France (ARF), qui s’est déroulé à Tours les 17 et 18 novembre (…)

Les brèves de l’Observatoire Smacl de décembre 2011

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. [1] L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination (…)

Revue de presse juridique territoriale et associative

Retrouvez la revue de presse juridique du service documentation de SMACL Assurances. Associations – Remboursement des bénévoles : attention aux risques de requalification ! / Dominique Thierry – Source : Association mode d’emploi, n°133, novembre 2011, pages 30 à 31. – Utilisation du (…)
|