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Actualité

Collectivités et laïcité : en images et en tweets !

14è journée d’étude de l’Observatoire, 15 décembre 2015, au Palais du Luxembourg
Revivez la journée d’étude de l’Observatoire "Collectivités et laïcité" grâce aux tweets postés en direct avec le hastag #CollObs Colloque #laïcité et #ColTerr. C'est parti. Ouverture par @jldb_smacl Pour nous suivre #Collobs— Observatoire Smacl (@ObsSmacl) 15 Décembre 2015 En place (…)

Crèches et bâtiments publics : la discorde

Par Hélène Pauliat, professeur de droit public (OMIJ – Limoges)
Avant que le Conseil d’Etat ne statue sur les crèches de Noël au 1er semestre 2016 comme l’a annoncé Bernard Stirn lors de notre journée d’étude du 15 décembre 2015, retrouvez une analyse d’Hélène Pauliat en partenariat avec La Semaine juridique Administrations et collectivités territoriales. (…)

Collectivités et laïcité : suivez le(s) guide(s) !

Fonds documentaire
Plusieurs guides de référence ont été publiés sur la question de la laïcité. Complémentaires, ils constituent de précieux outils pour les collectivités. A télécharger sans modération ! - Laïcité : le vade-mecum de l’AMF Laïcité et collectivités locales - Observatoire de la laïcité Les (…)

Les brèves juridiques territoriales du 18 decembre 2015

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. Un numéro spécial consacré à notre journée d’étude et aux derniers chiffres sur la responsabilité pénale des acteurs publics locaux L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous (…)

Revue de presse juridique territoriale

Novembre 2015
Retrouvez la revue de presse du département juridique et documentation de SMACL Assurances. Au sommaire ce mois-ci : Assurance | Biens et domaines | Comptabilité publique | Construction | Contentieux et procédure | Contrats et marches public | Environnement | Fonction publique territoriale (…)
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