Le portail juridique des risques
de la vie territoriale & associative

Agenda

Vous souhaitez nous faire part d’une manifestation ? Ecrivez-nous à observatoire@smacl.fr.

Université des maires de la Somme

Amiens, le 3 octobre 2014
L’Observatoire SMACL est heureux de participer, en partenariat avec Mairie 2000, aux universités des maires de la Somme. Trois thèmes principaux seront abordés : – le statut de l’élu – les pouvoirs de police du maire – la santé au travail. Quand ? Le 3 octobre 2014 de 9H00 à (…)

Journée territoriale de la prévention des risques professionnels

Montauban, le 2 octobre 2014
L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est heureux de participer à la 3è édition des journées territoriales de la prévention des risques professionnels organisée par le centre de gestion du Tarn-et-Garonne Politique de prévention et responsabilités des élus Cette (…)

Les rencontres territoriales des juristes des collectivités

2 et 3 octobre 2014 à Pantin
Co-organisées par le CNFPT et l’ANJT ces rencontres seront l’occasion d’analyser les réformes importantes impactant les collectivités territoriales avec cette question : "faut-il que tout change pour que rien ne change ?" Collectivités territoriales, statuts, aides publiques : faut-il que (…)

La responsabilité civile et pénale des cadres territoriaux

Aubagne, 26 septembre 2014
Dans le cadre des assises régionales de l’AITF, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale participera à une journée de formation sur les responsabilités des cadres territoriauxOù ? Centre des congrès AGORA Pays d’Aubagne Avenue des Paluds - Site industriel des Paluds 13400 (…)

Pouvoirs de police et responsabilités des élus

Saintes et La Rochelle, le 24 septembre 2014
En partenariat avec Mairie 2000, l’Obsevatoire SMACL animera deux réunions d’information organisées par l’Association des maires de Charente-Maritime. - A Saintes de 09H00 à 11H30 Salle Val de Charente annexe du Conseil Général 37 rue de l’Alma - Saintes – A La Rochelle de (…)
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