Actualité

Tous les collaborateurs Smacl vous présentent leurs meilleurs vœux Découvrir l’animation et l’ensemble des garanties et services proposés par SMACL Assurances

En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités territoriales, retrouvez l’éditorial d’Alain Rousset, Président de l’Association des Régions de France et de la Région Aquitaine. Le 7e Congrès de l’Association des Régions de France (ARF), qui s’est déroulé à Tours les 17 et 18 novembre (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. [1] L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination (…)

Retrouvez la revue de presse juridique du service documentation de SMACL Assurances. Associations – Remboursement des bénévoles : attention aux risques de requalification ! / Dominique Thierry – Source : Association mode d’emploi, n°133, novembre 2011, pages 30 à 31. – Utilisation du (…)

En partenariat avec la Revue Lamy des collectivités territoriales, retrouvez une analyse de Marie-Christine Rouault sur les cinq arrêts du Conseil d’Etat du 19 juillet 2011 revisitant la loi du 9 décembre 1905 de séparation des églises et de l’État L’assemblée du contentieux du Conseil (…)