Actualité

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. [1] L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination (…)

Retrouvez la revue de presse du service documentation de la SMACL Association Remboursement des bénévoles : attention aux risques de requalification / Dominique Thierry – Source : Associations mode d’emploi, n°133, novembre 2011, pages 30 à 31. Biens et domaine DT-DICT, les conséquences (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

En partenariat avec la Revue Lamy des collectivités territoriales, retrouvez une analyse d’Emmanuel Glaser . Dans la nuit du 31 décembre 2011 au 1er janvier 2012, plus d’un milliard de SMS ont été échangés par les Français pour se souhaiter des vœux de bonne année… La France comptait, au (…)

Retrouvez la revue de presse du service documentation de la SMACL Associations – Quand faut-il un certificat médical ? / Claude Rogeaux – Source : Association mode d’emploi, n°134, décembre 2011, page 16. Biens et domaine – Délimitation du domaine public routier : le Conseil (…)