Actualité

Il y a deux mois nous vous annoncions la création de l’Association Nationale des Juristes Territoriaux dont l’Observatoire SMACL est heureux d’être partenaire. Son président, Samuel Dyens, vous la présente plus en détail dans une tribune publiée dans la dernière livraison de la Revue Lamy des (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL assurances Biens et domaines – Le risque de requalification des AOT en DSP Olivier Piechon – Source : Le Courrier des Maires, n°263, décembre 2012, pages 46 à 47. – Responsabilité des communes en cas d’absence (…)

En attendant la parution des actes du colloque dans la Revue Lamy des collectivités territoriales, retrouvez les illustrations de Jean Duverdier lors de la journée d’étude du 12/12/2012 au Palais du Luxembourg. Retrouvez l’intégralité des dessins sur notre page facebook (…)

L’Observatoire SMACL vous souhaite une bonne année 2013 et vous donne rendez-vous le 11/12/13 pour son traditionnel colloque. Après le 12/12/12, le 11/12/13. C’est la date, facile à retenir, du traditionnel colloque de l’Observatoire Smacl. Bloquez d’ores et déjà vos agendas. D’ici (…)