Actualité

Le rapport annuel 2013, publié en partenariat avec la éditions Lamy, vient de sortir de presse. Commandez-le sans tarder : il est gratuit pour les sociétaires de SMACL Assurances et le tirage est limité. Extraits du rapport annuel 2013 et chiffres clés de la responsabilité pénale des (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités Territoriales, retrouvez l’éditorial des professeurs Idoux et Kalflèche qui s’interrogent sur la place du droit de l’énergie et son articulation avec d’autres branches du droit : droit des collectivités territoriales, droit de l’urbanisme, (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Associations – Le sportif, l’association et l’acceptation des risques / Philippe Deville Jurisassociations, n°488, 15 novembre 2013, pages 38 à 40. Assurance – L’assurance des risques de catastrophes (…)

Retrouvez l’éditorial de Michel Paves dans le rapport annuel 2013 de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale. Au moment où nos 36000 communes préparent le grand rituel républicain des municipales de 2014, ce nouveau rapport annuel rend à sa manière hommage à l’une des plus (…)