Actualité

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités Territoriales, retrouvez l’éditorial de Michel Paves, président du conseil de surveillance de SMACL Assurances. La judiciarisation de la vie publique, que nous observons en France depuis une douzaine d’années, est un phénomène de fond qui (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Assurances – Appel d’offres courtage : la loi de la jungle / Stéphane Tufféry La Tribune de l’assurance, septembre 2013, n°183, pages 9 à 18. – Les courtiers en assurance collective – Merci l’ANI... - La (…)

Le Comité national de fiabilité des comptes locaux, réuni le 7 octobre dernier, a enrichi la boîte à outils à la disposition des collectivités locales. Pour faciliter l’application de la réglementation budgétaire et comptable en vigueur par les praticiens sur le terrain, le Comité national (…)