Actualité
6 janvier 2014
L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous présente ses meilleurs vœux pour l’année 2014.
http://www.smacl.fr/index.php
31 décembre 2013
Grégoire Mainçon-Vitrac, rédacteur en chef de la RLCT
En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités Territoriales, retrouvez l’éditorial de Grégoire Mainçon-Vitrac, rédacteur en chef.
Bien sûr des élus dénoncent une certaine lassitude dans l’exercice de leur fonction. Baisse des moyens financiers, diminution des services et des dotations (…)
26 décembre 2013
Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement.
L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)
19 décembre 2013
Pantin, le 11 décembre 2013
En attendant la parution des actes du colloque dans la Revue Lamy des Collectivités Territoriales, retrouvez les caricatures de Jean Duverdier. Un compte-rendu du colloque est par ailleurs disponible sur le site de la Gazette des communes.
En prélude aux actes du colloque qui seront publiés (…)
9 décembre 2013
Pour tout savoir sur la responsabilité pénale des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux
Le rapport annuel 2013, publié en partenariat avec la éditions Lamy, vient de sortir de presse. Commandez-le sans tarder : il est gratuit pour les sociétaires de SMACL Assurances et le tirage est limité.
Extraits du rapport annuel 2013 et chiffres clés de la responsabilité pénale des (…)