Actualité

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Administration et organisation territoriale – Les nouvelles compétences des intercos à l’issue de la loi Maptam Laure Dufaud Les cahiers juridique de la Gazette, n°178, novembre 2014, pages 12 à 14. – La (…)

Jean-Luc de Boissieu, président du Conseil de surveillance de SMACL Assurances, invite les élus locaux et les fonctionnaires à lire avec attention le dernier rapport annuel de l’Observatoire. Non pour décourager la prise d’initiative mais pour permettre à chacun d’assumer pleinement ses (…)

En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités Territoriales, retrouvez l’éditorial du professeur Pierre-Yves MONJAL qui revient sur les nouvelles directives applicables à la passation des marchés publics et des contrats de concession. 0nt été adoptées par le Parlement européen et le (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)