Actualité

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Associations – La présidence d’une association par un élu local Aloïs Ramel Le Courrier des Maires, n°285, décembre 2014, pages 35 à 39. Compétence juridictionnelle – La compétence du juge judiciaire en (…)

Jean Duverdier, caricaturiste qui collabore régulièrement pour l’Observatoire, rend hommage aux dessinateurs de Charlie Hebdo. Les larmes de Marianne pour toutes les victimes des attentats, sont aussi les nôtres.

Le rapport annuel 2014 est sorti de presse. Pour tout savoir sur le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Chaque année le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des (…)

En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités Territoriales, retrouvez l’éditorial de Grégoire Mainçon-Vitrac qui revient sur la nouvelle carte des régions. A notre grand regret, la RLCT cessera d’être publiée à compter de janvier 2015 malgré la grande qualité scientifique des articles (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)