Actualité

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Assurances – Spécial les Argus d’or de l’assurance 2015, mention 3* pour la Smacl pour la campagne « Sécurité élus » L’Argus de l’assurance, n°7403, 3 avril 2015, pages 12 à 21. – Le droit à l’oubli fait son (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Assurances – Contrôles de l’ACPR - Comment les appréhender avec discernement Dan Chelly L’Argus de l’assurance, n°7399, 6 mars 2015, pages 42 à 43. – Gestion de sinistres : Faut-il refondre les conventions ? (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Actes administratifs – Le maire, « notaire » en sa commune Philippe Léandri Journal des Maires, février 2015, pages 55 à 56. Associations – La subvention a désormais une définition législative Philippe (…)