Actualité

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique et documentation de SMACL Assurances. Au sommaire ce mois-ci : Assurance | Biens et domaines | Construction | Contentieux et procédure | Droit de la consommation | Environnement | Fonction publique | Maison de retraite | Marchés publics, DSP (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Associations – L’association est-elle une entreprise ? Xavier Delsol JurisAssociations, n°521, 15 juin 2015, pages 36 à 37. Assurances – La conservation, l’auto-assurance de l’auto Lionel Ray (…)

En partenariat avec la revue Lamy des collectivités territoriales, retrouvez les actes de la 10è journée d’étude de l’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale qui s’est tenue le 6 octobre 2011 à l’Association des maires de France (AMF). E-déontologie des fonctionnaires et (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)