Actualité

Ouvrage pédagogique et opérationnel corédigé par Smacl Assurances , Thomas Graiff, Jérôme Grand d’Esnon, Justyna Latwinska et Vianney Petetin. Illustré d’exemples concrets, de conseils et de schémas pratiques, cet ouvrage est destiné à accompagner les collectivités locales dans la gestion de (…)

Enfin un ouvrage de référence sur les marchés publics d’assurance ! La vocation de cet ouvrage, rédigé par Me Pierre Moreau en étroite collaboration avec SMACL Assurances, est d’apporter des réponses précises et opérationnelles aux questions que se posent les acheteurs publics et de fournir en (…)

En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités territoriales, retrouvez l’éditorial du professeur Jean-Luc PISSALOUX lequel souligne l’importance et l’intérêt du versant « urbanisme » de la loi ALUR. La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové, dite « loi ALUR », bien que (…)

Découvrez le dernier numéro de notre lettre d’information et demandez à la recevoir gratuitement. L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale vous propose de recevoir gratuitement les brèves de l’Observatoire, sa lettre électronique d’informations juridiques à destination des (…)

Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL Assurances Construction – Subrogation de l’assureur dommages-ouvrage et prescription décennale, CE, 12 mars 2014, n°364429 RDI, n°7/8, juillet-août 2014, pages 417 à 419. – Délais des recours entre constructeurs : une (…)