Agenda

A l’occasion des 10 ans de la loi Fauchon du 10 juillet 2000, le sénat organise un colloque sur la responsabilité pénale pour imprudence à l’épreuve des grandes catastrophes. L’observatoire est honoré de participer à ces travaux au cours d’une table ronde où il présentera notamment les (…)

L’association des maires de la Marne organise deux réunions de formation sur les thèmes de la responsabilité des élus locaux et de la mise en œuvre des pouvoirs de police du maire. L’Observatoire est heureux d’animer ces deux journées. Dans le cadre de son partenariat avec Mairie 2000, (…)

L’association des maires et la préfecture des Vosges organisent une réunion de sensibilisation sur les aménagements urbains et les deux roues motorisées. L’Observatoire est heureux d’apporter sa contribution en y abordant les questions de responsabilité. Lieux Matin : Rouvres-en-Xaintois (…)

En partenariat avec la Revue Lamy des Collectivités territoriales, et à l’occasion des 20 ans du Lamy Associations, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale organise une journée d’études le 25 juin 2010, à l’auditorium de l’Hôtel de ville de Paris, sur le thème Relations entre (…)

L’association des acheteurs des collectivités territoriales (AACT) organise sa traditionnelle conférence annuelle le 8 juin à Paris. Le 8 juin prochain de 10h00 à 16h30, l’A.A.C.T. organise sa conférence annuelle à PARIS (30, rue Cabanis) autour de 2 thèmes : • « La dématérialisation de (…)