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Agenda

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18eme conférence annuelle de l’Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales (AACT)

13 juin 2012, Paris
Le mercredi 13 juin 2012 aura lieu à Paris, au Centre FIAP - Jean Monnet (XIVe) la 18eme conférence annuelle de l’Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales (AACT). La conférence de cette année sera consacrée à la modernisation des marchés publics publique et à l’organisation (…)

23è Congrès du syndicat national des secrétaires de mairie

18 et 19 mai 2012, à Vogüé (Ardêche)
Le Congrès annuel du Syndicat National des Secrétaires de Mairie (S.N.S.M.) et le Salon Interéchanges des Territoriaux et de l’Innovation (S.I.T.I.) se tiendront les vendredi 18 et samedi 19 mai prochains à Vogüé (Ardèche). L’Observatoire Smacl est heureux d’être associé à cette manifestation. (…)

La responsabilité pénale non intentionnelle

ENM, Paris, du 2 au 4 mai 2012
L’Ecole Nationale de la Magistrature (ENM) organise une formation pour les magistrats sur la responsabilité pénale non intentionnelle. L’Observatoire Smacl est heureux d’être associé à cette session en apportant son éclairage sur la responsabilité des décideurs publics. Quand ? Du 2 au 4 (…)

Responsabilités civile et pénale du technicien territorial et de l’élu local

Ham (80), 13 avril 2012
L’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale est heureux de participer à une journée technique organisée par la section ATTF PICARDIE consacrée à la responsabilité civile et pénale de l’élu local et du technicien territorial. La section Picardie de L’Association des (…)

Mise en cause de ma responsabilité : élu ou fonctionnaire, ça peut m’arriver !

Toulouse-Labège, 30 mars 2012
Le 30 Mars 2012 vous avez rendez-vous à Diagora (Toulouse-Labège) pour les 5° Rencontres Territoriales de Midi-Pyrénées, seule manifestation régionale organisée par les Territoriaux pour les Territoriaux. L’Observatoire Smacl est heureux d’être associé à cette manifestation. Comme chaque (…)
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