Agenda

A l’occasion du 95e Congrès des maires, l’Observatoire SMACL est sollicité pour présenter le cadre juridique des manifestations organisées sur le territoire communal. Programme : – Approche juridique (quels types de responsabilités sont engagés ?) – Quels types de manifestations sont (…)

En partenariat avec Mairie 2000, l’Observatoire Smacl est (très) heureux de participer à plusieurs réunions de formation et de sensibilisation des élus réunionnais. Au programme : pouvoirs de police, responsabilité des élus, organisation des manifestations sur le territoire de la commune et (…)

En partenariat avec la section régionale du Nord-Pas-de-Calais du SNDGCT, l’Observatoire animera une réunion consacrée au harcèlement moral à l’occasion des 10 ans de la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002. La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 instituant le délit de (…)

Le 44ème congrès national de l’ATTF se tiendra au parc des expositions de la Beaujoire à Nantes les 3 et 4 octobre 2012. L’Observatoire SMACL est heureux d’être associé à cette manifestation dans le cadre d’un colloque sur les risques professionnels, coorganisés par l’ATTF et l’AMF. Le (…)

En partenariat avec mairie 2000, l’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale anime une réunion sur le thème du "risque pénal de l’élu local" organisée par l’Association des maires du territoire de Belfort.Où ? Maison des Communes 29, boulevard Anatole France 90000 BELFORT (…)