À LA UNE
Pollutions, sécheresse, inondations : les collectivités territoriales face aux multiples défis de l’eau
Face à l’intensification des crises hydriques, les collectivités sont en première ligne. Comment anticiper les pénuries d’eau, gérer les inondations, prévenir les pollutions et protéger la santé publique ?
Les crises hydriques s’intensifient et se multiplient. Les collectivités sont en 1ère (…)
Au journal officiel
Les textes officiels de la semaine publiés entre le 29 septembre et le 5 octobre 2025
Retrouvez une sélection de textes publiés au journal officiel qui auraient pu vous échapper et vous intéresser.
Eau & assainissement
Arrêté du 8 septembre 2025 relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour la propreté urbaine et modifiant l’arrêté (…)
Jurisprudence
Chute d’un bénévole en installant des guirlandes depuis une nacelle : la commune condamnée
Un bénévole chute d’une nacelle mise à disposition par la commune lors de la pose de guirlandes de Noël : la commune est-elle responsable alors qu’un autre bénévole avait omis de refermer la (…)
JURIDISCOPE
Juridiscope territorial et associatif : la jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative
Pour tout savoir sur la responsabilité pénale des acteurs de la vie territoriale et associative.
Retrouvez un résumé des décisions de la justice pénale recensées par l’Observatoire SMACL relatives à la responsabilité pénale des élus locaux, des fonctionnaires territoriaux et des acteurs de la (…)