Agenda

L’association des maires ruraux de France tiendra son congrès national le samedi 24 octobre à Baume-les-Dames dans le département du Doubs. Réforme des collectivités locales : quel sort pour les communes rurales ? Consacré à la réforme des collectivités territoriales, le débat sera (…)

Le 9 octobre à Roanne se tiendra le congrès 2009 des Maires et Présidents d’EPCI de la Loire. 13:30 : Accueil des participants : élus, visiteurs. Ouverture et visite du salon. 14:30 : Table ronde sur la Réforme des Collectivités Locales et débat sur l’avant projet de loi. La (…)

Les expertises médicales dans le cadre, judiciaire ou amiable, de la réparation des dommages corporels et de la responsabilité médicale. Expertises faillibles, justice fragile ? Colloque organisé par le Médiateur de la République - 6 Octobre, Paris Salle Victor Hugo, 101, rue de (…)

Le Conseil National des Barreaux organise les Etats généraux du droit des collectivités territoriales le 2 octobre 2009 à Nantes . Parallèlement aux débats, des avocats se mettent gratuitement à la disposition des élus et des fonctionnaires territoriaux pour donner des conseils et des (…)

Le CERDACC organise un colloque sur le financement des risques collectifs le 25 septembre à Mulhouse (campus de la Fonderie). Programme 10h – Qu’est-ce qu’un risque collectif ? David MELLONI, Professeur, Université de Haute-Alsace – Le partage du financement : l’exemple des (…)