Le portail juridique des risques
de la vie territoriale & associative

Le maire et la sécurité routière

Boulazac (24), 26 septembre 2023

L’Observatoire SMACL est heureux de participer à une journée de sensibilisation sur la sécurité routière organisée par le CEREMA et la préfecture de Dordogne. Les actions ouvertes aux élus pour lutter contre l’insécurité routière y seront présentées.

Salle de l’Agora à Boulazac, le 26 septembre 2023

8h45 Accueil

9h10 Le mot d’accueil

9h20 Ouverture de la journée

M. le Préfet de la Dordogne

9h35 Présentation de la journée

Bureau sécurité routière

9h45 La responsabilité des maires

Lorsqu’un accident de la circulation survient sur le territoire de la commune, la collectivité, voire le maire ou les adjoints peuvent dans certains cas engager leur responsabilité civile et/ou pénale . A partir d’exemples concrets tirés de la jurisprudence, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale présente les conditions dans lesquelles ces responsabilités peuvent être engagées, les causes d’exonérations possibles, et les conseils de prévention qui s’en dégagent.

Luc Brunet, Responsable de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale.

10h25 L’accidentalité en Dordogne et le pilotage local de la sécurité routière

Pour une vision globale des chiffres de l’insécurité routière et de leur évolution et mieux
comprendre l’accidentalité du niveau national au niveau départemental.
Principaux outils de prévention dont le montage des actions de sensibilisation.

ODSR24, CEREMA, coordinateurs SR

10h50 Quels leviers d’actions des élus sur la sécurité routière ?

Une bonne connaissance du territoire et une prise en compte de la sécurité routière à toutes les étapes des réflexions (planification du territoire, gestion des infrastructures, contrôle,
communication…) sont indispensables pour mener des actions cohérentes. Un pilotage rigoureux, un engagement exemplaire des élus et des employés de la collectivité, l’implication et la sensibilisation de tous, institutionnels, professionnels et usagers sont un gage d’efficacité. Ce volet présente les leviers d’actions des élus.

Cerema Sud-Ouest

11h20 Les actions du Conseil Départemental et DIRCO

La sécurité routière, un enjeu prioritaire pour le département de la Dordogne. Aides et conseils apportés aux maires dans le cadre d’analyses et aménagements de sécurité sur
les routes.
Conseil départemental de la Dordogne, DIRCO

12h00 – Pause méridienne et Market Place

13h30 La circulation apaisée – quelques apports réglementaires

Ces aménagements sont un moyen d’allier sécurité routière et amélioration du cadre de vie, en prenant en compte l’ensemble des usagers de la voirie.

Cerema Sud-Ouest

14h30 Témoignage d’un aménagement local

15h00 Mobilités douces

Vélos à assistance électrique, trottinettes électriques, monoroues, gyropodes, gyroskates,...sont autant de nouveaux modes de déplacement qui envahissent l’espace public. Quelles sont les obligations de l’usager et du pouvoir de police ?

Cerema Sud-Ouest

15h45 – Clôture de la journée