L’Observatoire SMACL est heureux d’animer, en partenariat avec Mairie 2000, une réunion d’information sur la thématique de la responsabilité civile et pénale des élus locaux organisée par l’Association des maires du Territoire de Belfort.
Liste des modules sur lesquels l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale intervient pour le compte des associations départementales de maires en partenariat avec Mairie 2000 :
- La responsabilité civile et pénale des élus locaux
- La prévention des conflits d’intérêts
- Les modes alternatifs de règlement des litiges
- Les collaborateurs occasionnels du service public
- L’organisation des fêtes et manifestations
- Les pouvoirs de police du maire
- Les assurances de la commune (ce dernier module est présenté par le réseau de proximité de SMACL Assurances)
