Concours et examens

– Arrêté du 15 décembre 2015 portant ouverture d’un examen professionnel d’avancement au grade d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1re classe (session 2016) par le centre de gestion du Nord NOR : INTB1601360A

– Arrêté du 14 janvier 2016 portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire de l’examen professionnel d’accès par avancement de grade d’assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1re classe (session 2016) du centre de gestion d’Ille-et-Vilaine NOR : INTB1601248A

– Arrêté du 14 janvier 2016 portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire de l’examen professionnel d’accès par avancement de grade d’assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2e classe (session 2016) du centre de gestion d’Ille-et-Vilaine NOR : INTB1601270A

– Arrêté du 15 décembre 2015 portant ouverture d’un examen professionnel d’avancement au grade de rédacteur territorial principal de 1re classe (session 2016) par le centre de gestion du Nord NOR : INTB1601382A

– Arrêté du 5 janvier 2016 portant ouverture au titre de l’année 2016 des concours externe, interne et troisième concours d’attaché territorial du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France NOR : INTB1601325A

– Arrêté du 6 janvier 2016 portant ouverture de la session 2016 du concours sur titres d’assistant socio-éducatif spécialité « assistant de service social » par le centre de gestion du Haut-Rhin NOR : INTB1601198A

– Arrêté du 6 janvier 2016 portant ouverture en 2016 d’un examen professionnel de rédacteur principal de 2e classe (promotion interne) par le centre de gestion de l’Aisne NOR : INTB1601234A

– Arrêté du 6 janvier 2016 portant ouverture en 2016 d’un examen professionnel de rédacteur principal de 1re classe (avancement de grade) par le centre de gestion de l’Aisne NOR : INTB1601236A

– Arrêté du 6 janvier 2016 portant ouverture en 2016 d’un examen professionnel de rédacteur principal de 2e classe (avancement de grade) par le centre de gestion de l’Aisne NOR : INTB1601245A

Tourisme

– Décret n° 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne NOR : DEVT1515072D [1]

Transport et voirie

– Arrêté du 14 janvier 2016 fixant les dates de l’examen du brevet d’aptitude à la formation des moniteurs d’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2016 NOR : INTS1528818A

L’intégralité du JORF n°0017 du 21 janvier 2016