Concours et examens
– Arrêté du 4 janvier 2016 portant ouverture d’un concours de recrutement d’assistants territoriaux socio-éducatifs spécialités éducation spécialisé et conseil en économie sociale et familiale par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs NOR : INTB1601109A
– Arrêté du 7 janvier 2016 portant ouverture d’un examen professionnel de promotion interne au grade de rédacteur principal de 2e classe session 2016 par le centre de gestion de la Sarthe NOR : INTB1601102A
– Arrêté du 12 janvier 2016 portant ouverture en 2016 d’un concours sur titres avec épreuves d’accès au cadre d’emplois d’assistant territorial socio-éducatif par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes NOR : INTB1601133A
Environnement
– Arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 estuaire de la Loire Nord (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1521714A
– Arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 plateau du Four (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1521716A
– Arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 estuaire de la Loire Sud - baie de Bourgneuf (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1521717A
– Arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 plateau rocheux de l’île d’Yeu (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1521719A
– Arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 mares temporaires du terrain militaire de Frasselli/Bonifacio (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1530175A
– Arrêté du 12 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d’instruction des dérogations définies au 4° de l’article L. 411-2 du code de l’environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées NOR : DEVL1532293A
L’intégralité du JORF n°0016 du 20 janvier 2016
