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Concours et examens
– Arrêté du 15 juin 2015 portant ouverture en 2016 d’un concours externe, d’un concours interne et d’un troisième concours d’accès au grade de technicien territorial dans la spécialité « Services et intervention techniques » par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes NOR : INTB1515708A
– Arrêté du 16 juin 2015 portant ouverture des concours externe et interne d’attaché territorial de conservation du patrimoine dans la spécialité « archives » et « musées » (session 2016) par le centre de gestion des Alpes-de-Haute-Provence NOR : INTB1515662A
– Arrêté du 16 juin 2015 portant ouverture des concours externe et interne de technicien territorial dans la spécialité « artisanat et métiers d’art » (session 2016) par le centre de gestion des Alpes-de-Haute-Provence NOR : INTB1515687A
– Arrêté du 23 juin 2015 portant ouverture au titre de l’année 2016 des concours interne, externe et troisième concours pour l’accès au grade d’assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2e classe par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne NOR : INTB1515757A
Elections
– Loi n° 2015-816 du 6 juillet 2015 ratifiant l’ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l’élection des conseillers métropolitains de Lyon
Environnement
– Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 forêts, corniches calcaires, ruisseaux et marais de Vulvoz à Viry (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1511039A
– Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1511044A
– Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1512363A
– Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Cure et du Cousin dans le Nord Morvan (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1512366A
– Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 Grandvaux (zone spéciale de conservation) NOR : DEVL1512440A
L’intégralité du JORF n°0155 du 7 juillet 2015
