Pour paraphraser Audiard, on pourrait dire que "les procéduriers osent tout, c’est même à ça qu’on les reconnaît". Nouvelle illustration avec cette dame qui recherche la responsabilité de son maire dont les pouvoirs de police auraient été pris en défaut par un coup de vent sur le marché !
Et si on créait une taxe locale sur les procédures téméraires (TLPT) dont l’assiette reposerait sur le montant des sommes indûment réclamées pour redonner de l’air à nos finances publiques ?
En arpentant les allées du marché du village, une femme glisse et chute sur des cintres projetés au sol par un violent coup de vent.
La faute à qui ????
Au maire pardi !!!!
Est-ce lui qui, pris d’un excès de colère, a jeté les cintres à terre ou fait un croche-pied à la victime ?
Non mais, soutient la victime, il lui appartenait de vérifier, au titre de ses pouvoirs de police, si les portants installés sur le marché présentaient toutes les garanties de stabilité nécessaires à la sécurité des usagers...
Après tout le maire n’est-il pas aussi en charge (au titre des dispositions de l’article L.2212-2 du CGCT) de "l’inspection sur la fidélité du débit des denrées qui se vendent au poids ou à la mesure et sur la salubrité des comestibles exposés en vue de la vente" ?
En serrant quelques mains sur le marché, il pourrait ainsi très bien faire d’une pierre deux coups !
Ouf !!! Une tâche en moins pour les élus locaux qui ont encore la chance d’avoir un marché sur leur commune !
Ce d’autant plus, poursuit le juge, qu’en l’espèce le cintre était visible pour une personne normalement attentive. La chute est donc exclusivement imputable à l’imprudence de la victime.
A l’heure où les finances publiques sont exsangues, pourquoi ne pas envisager de créer une taxe locale sur les procéduriers téméraires (TLPT) assise sur le montant de la somme indûment réclamée ? !
Nul doute, SMACL Assurances peut en attester au regard des demandes fantaisistes dont elle est régulièrement saisie en sa qualité d’assureur des collectivités, qu’une telle mesure pourrait redonner un peu d’oxygène à nos finances publiques et décharger la justice de contentieux intempestifs !
