Table ronde du 25 novembre : Les risques psychosociaux dans les collectivités territoriales
15 h 00 - 15 h 45
Stand du Crédit Agricole (pavillon : 2.1 - stand : G 14)
Cette table ronde sera animée par Aurélie Pain, consultante en ressources humaines, et Jérôme Landreau, préventeur SMACL Assurances, afin d’apporter une vision globale des risques psychosociaux dans les collectivités.
Cette intervention s’articulera autour de 5 points essentiels :
– appréhension du cadre juridique relatif aux RPS (cadre réglementaire et jurisprudentiel) ;
– lien avec le document unique d’évaluation des risques (DUER) ;
– réalisation d’un diagnostic des RPS (cadres, retours d’expérience...) ;
– présentation d’une méthode innovante de gestion des RPS s’intégrant dans l’accord cadre du 22 octobre 2013 ;
– mise en place de formations répondant aux besoins des collectivités en matière de prévention des RPS (attendus, angles d’approche, thématiques...).
Table ronde du 26 novembre : Le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux - chiffres clés et jurisprudences de l’année
15 h 00 - 15 h 45 (2 sessions de 20 min)
Stand du Crédit Agricole (pavillon : 2.1 - stand : G 14)
À l’occasion du Salon des maires, Luc Brunet, juriste de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale, présentera en primeur les derniers chiffres sur le risque pénal des élus locaux, étayés d’exemples concrets tirés d’une analyse de la dernière jurisprudence.
Les élus présents recevront gratuitement un exemplaire du rapport annuel 2014
Chaque année le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux.
Grâce notamment à l’analyse des dossiers gérés par SMACL Assurances, mutuelle niortaise spécialisée depuis 40 ans dans l’assurance des collectivités territoriales et des associations, ce rapport constitue une source d’informations incontournable pour tous ceux qui souhaitent mieux appréhender le phénomène dit de la pénalisation de la vie publique.
La devise de l’Observatoire "un décideur territorial averti en vaut deux" prend alors tout son sens.