Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Agenda

samedi 5 décembre 2020

18 décembre 2014

13è colloque de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale le 18 décembre 2014 à Paris

La relation élu(e)/fonctionnaire

Le 13e colloque de l’Observatoire SMACL se tiendra le 18 décembre 2014 à l’Association des maires de France à Paris sur le thème de la relation élu(e) / fonctionnaire. Il est encore possible de s’inscrire (dernières places disponibles).

La relation élu(e)/fonctionnaire, pierre angulaire de l’organisation des collectivités territoriales, sera au cœur de la traditionnelle journée d’étude de l’Observatoire qui se tiendra le 18 décembre 2014 dans les locaux de l’Association des maires de France à Paris (41, quai d’Orsay 7è arrondissement).

Cette journée est organisée avec le soutien de l’ensemble des partenaires de l’Observatoire et la participation active de l’Association des maires de France, de Mairie 2000, du Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), du CNFPT, de l’Association nationale des juristes territoriaux (ANJT), de l’Association des maires ruraux de France (AMRF), du Syndicat national des secrétaires de mairie (SNSM), de l’INET, la Revue Lamy des collectivités territoriales, et la Gazette des communes.

Les fonctionnaires territoriaux pourront, sur simple demande, se faire remettre une attestation de présence par le CNFPT.

N’attendez plus pour vous inscrire en ligne, il reste quelques places. (gratuit).

Cette journée d’étude se tiendra dans les locaux de l’Association des maires de France à Paris
(41, quai d’Orsay - 7e arrondissement).

Programme

- 08 h 30 : Accueil autour d’un café

- 09 h 00 : Ouverture des travaux par François BAROIN, Sénateur-maire de Troyes, président de l’Association des maires de France et par Jean-Luc de BOISSIEU, président du Conseil de surveillance de SMACL Assurances)

- 09 h 30 - 11 h 15 : Le cadre juridique et déontologique de la relation élu-fonctionnaire

- 11 h 15 - 11 h 30 : Pause

- 11 h 30 - 12 h 45 : Quand la confiance n’est plus là : la fin de détachement sur emploi fonctionnel

- 12 h 45 - 14 h 15 : Déjeuner

- 14 H 15 - 14h30 : La relation élu(e) – fonctionnaire en 2050 vue par deux élèves-administrateurs de l’INET (Delphine JOLY et Charles THEROND)

- 14 H 30 - 16 h 30 : Réforme territoriale, intercommunalité, transfert de personnel et mutualisation des services : quels impacts sur
la relation élu local - fonctionnaire territorial ?

16 H 30 : Clôture des travaux par Christian OTTAVIOLI, président du directoire de SMACL Assurances.

Grands témoins de la journée

- François BAROIN, Sénateur-maire de Troyes, président de l’Association des maires de France (ou son représentant)

- Stéphane PINTRE, directeur général des services (DGS) de la ville d’Antibes, président du Syndicat national des directeurs généraux (SNDGCT)

Intervenants

 [1]

- Vanik BERBERIAN, maire de Gargilesse-Dampierre, président de l’Association des maires ruraux de France, membre du bureau de l’AMF

- Stéphane BUSSONE, DGS de Saint-Jean-de-Luz, membre du bureau national du SNDGCT

- Vincent CAPO-CANELLAS, Sénateur-maire du Bourget, 1er Vice-Président de la communauté d’agglomération de l’Aéroport du Bourget

- Jérôme DESCHENES, DGS de Villedieu-les-Poëles, membre du bureau national du SNDGCT

- Me Denis GARREAU, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation

- Virginie GRGURIC, Conseillère municipale déléguée au personnel de Neuilly-Plaisance

- Gilles GRIMAUD, maire de Segré, président de la communauté de communes du Canton de Segré

- Denys LAMARZELLE, Chargé d’enseignement en Université (Dijon-Bourgogne, Paris-Dauphine), auteur d’ouvrages sur le système décisionnel local

- Jean-François MAISONNEUVE, DGS d’Orvault, Membre du Bureau national SNDGCT

- Jean-Robert MASSIMI, directeur général du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

- Yves MAYAUD, professeur agrégé des Facultés de droit, Université Panthéon-Assas Paris II

- Yann RICHARD, secrétaire général de la mairie de Plouharnel, coprésident du Syndicat national des secrétaires de mairie

- Philip SQUELLARD, maire de Trans-sur-Erdre, vice-président de la Fédération nationale des centres de gestion


Aucune participation aux frais n’est demandée mais l’inscription est obligatoire [2]. La capacité de la salle étant limitée, les inscriptions seront prises en compte dans leur ordre d’arrivée. Attention : l’inscription ne peut être considérée comme validée qu’après réception d’un courriel de confirmation.

Inscription gratuite à la 13è journée d’étude de l’Observatoire SMACL du 18 décembre 2014

Le programme complet

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives recueillies sur le site de l’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale. Vous pouvez l’exercer par e-mail à cil@smacl.fr ou par courrier à Smacl Assurances – Correspondant informatique et Libertés - 141 avenue Salvador Allende – 79031 Niort cedex 9. Les informations signalées comme obligatoires sont nécessaires au traitement de votre inscription.

[1Par ordre alphabétique. Liste non définitive.

[2Le jour du colloque pensez à vous munir d’une pièce d’identité.

QUESTIONS ET VEILLE

Crise sanitaire> Manifestation sur la voie publique

Un maire peut-il, en raison du contexte de crise sanitaire, refuser d’accorder à une liste les demandes d’autorisation d’occupation du domaine public pour des fins de propagande électorale ?

 [1]

... Suite

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