La relation élu(e)/fonctionnaire, pierre angulaire de l’organisation des collectivités territoriales, sera au cœur de la traditionnelle journée d’étude de l’Observatoire qui se tiendra le 18 décembre 2014 dans les locaux de l’Association des maires de France à Paris (41, quai d’Orsay 7è arrondissement).
Cette journée est organisée avec le soutien de l’ensemble des partenaires de l’Observatoire et la participation active de l’Association des maires de France, de Mairie 2000, du Syndicat National des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), du CNFPT, de l’Association nationale des juristes territoriaux (ANJT), de l’Association des maires ruraux de France (AMRF), du Syndicat national des secrétaires de mairie (SNSM), de l’INET, la Revue Lamy des collectivités territoriales, et la Gazette des communes.
Les fonctionnaires territoriaux pourront, sur simple demande, se faire remettre une attestation de présence par le CNFPT.
N’attendez plus pour vous inscrire en ligne, il reste quelques places. (gratuit).
Cette journée d’étude se tiendra dans les locaux de l’Association des maires de France à Paris
(41, quai d’Orsay - 7e arrondissement).
Programme
– 08 h 30 : Accueil autour d’un café
– 09 h 00 : Ouverture des travaux par François BAROIN, Sénateur-maire de Troyes, président de l’Association des maires de France et par Jean-Luc de BOISSIEU, président du Conseil de surveillance de SMACL Assurances)
– 09 h 30 - 11 h 15 : Le cadre juridique et déontologique de la relation élu-fonctionnaire
– 11 h 15 - 11 h 30 : Pause
– 11 h 30 - 12 h 45 : Quand la confiance n’est plus là : la fin de détachement sur emploi fonctionnel
– 12 h 45 - 14 h 15 : Déjeuner
– 14 H 15 - 14h30 : La relation élu(e) – fonctionnaire en 2050 vue par deux élèves-administrateurs de l’INET (Delphine JOLY et Charles THEROND)
– 14 H 30 - 16 h 30 : Réforme territoriale, intercommunalité, transfert de personnel et mutualisation des services : quels impacts sur
la relation élu local - fonctionnaire territorial ?
16 H 30 : Clôture des travaux par Christian OTTAVIOLI, président du directoire de SMACL Assurances.
Grands témoins de la journée
– François BAROIN, Sénateur-maire de Troyes, président de l’Association des maires de France (ou son représentant)
– Stéphane PINTRE, directeur général des services (DGS) de la ville d’Antibes, président du Syndicat national des directeurs généraux (SNDGCT)
Intervenants
[1]
– Vanik BERBERIAN, maire de Gargilesse-Dampierre, président de l’Association des maires ruraux de France, membre du bureau de l’AMF
– Stéphane BUSSONE, DGS de Saint-Jean-de-Luz, membre du bureau national du SNDGCT
– Vincent CAPO-CANELLAS, Sénateur-maire du Bourget, 1er Vice-Président de la communauté d’agglomération de l’Aéroport du Bourget
– Jérôme DESCHENES, DGS de Villedieu-les-Poëles, membre du bureau national du SNDGCT
– Me Denis GARREAU, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation
– Virginie GRGURIC, Conseillère municipale déléguée au personnel de Neuilly-Plaisance
– Gilles GRIMAUD, maire de Segré, président de la communauté de communes du Canton de Segré
– Denys LAMARZELLE, Chargé d’enseignement en Université (Dijon-Bourgogne, Paris-Dauphine), auteur d’ouvrages sur le système décisionnel local
– Jean-François MAISONNEUVE, DGS d’Orvault, Membre du Bureau national SNDGCT
– Jean-Robert MASSIMI, directeur général du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
– Yves MAYAUD, professeur agrégé des Facultés de droit, Université Panthéon-Assas Paris II
– Yann RICHARD, secrétaire général de la mairie de Plouharnel, coprésident du Syndicat national des secrétaires de mairie
– Philip SQUELLARD, maire de Trans-sur-Erdre, vice-président de la Fédération nationale des centres de gestion
Aucune participation aux frais n’est demandée mais l’inscription est obligatoire [2]. La capacité de la salle étant limitée, les inscriptions seront prises en compte dans leur ordre d’arrivée. Attention : l’inscription ne peut être considérée comme validée qu’après réception d’un courriel de confirmation.
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