[1]
Concours et examens
– Arrêté du 23 août 2011 portant ouverture en 2012 de concours de recrutement de techniciens territoriaux dans la spécialité « prévention et gestion des risques, hygiène, restauration » NOR : IOCB1124834A
– Arrêté du 26 Août 2011 portant ouverture en 2012 de concours de recrutement de techniciens territoriaux dans la spécialité « déplacements, transports » NOR : IOCB1124874A
– Décret n° 2011-1100 du 9 septembre 2011 modifiant le décret n° 2008-288 du 27 mars 2008 fixant les modalités d’organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine (rectificatif) NOR : COTB1116254Z
Santé publique
– Arrêté du du 19 août 2011 relatif au diagnostic du risque d’intoxication par le plomb des peintures (rectificatif) NOR : ETSP1123271Z
Sport et tourisme
– Arrêté du 14 septembre 2011 portant autorisation de la manifestation équestre « La Transfrontalière » le 18 septembre 2011 NOR : IOCA1125115A
