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Au journal officiel du 25 novembre 2010

Au sommaire : agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service départemental d’archéologie des Alpes-de-Haute-Provence


 [1]

Culture

 Arrêté du 28 avril 2010 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service départemental d’archéologie des Alpes-de-Haute-Provence NOR : MCCC1009289A


L’intégralité du JORF n°0273 du 25 novembre 2010

[1Photo :© Kret