Résultats de la recherche : police
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Actualité
Les circulaires de la semaine
Publiées entre le 29 octobre et le 2 novembre 2012
Conditions d’accès et modalités de calcul du RSA des personnes exerçant une activité de volontaire / Scolarisation des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs / Accès aux fonctions de garde particulier
Action sociale et logement Circulaire du 18/10/2012 relative aux (…)
Actualité
Au JO du 15 juin 2010
Le droit des collectivités territoriales et des associations
Au sommaire : dissémination volontaire dans l’environnement et à mise sur le marché de certains produits composés d’OGM, règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public, infrastructures aéronautiques terrestres des îles Wallis et (…)
Actualité
Revue de presse juridique territoriale et associative - Novembre 2012
Retrouvez la revue de presse du département juridique de SMACL assurances
Action sociale
– Placement en assistance éducative et décision à prendre pour l’enfant : aucune délégation de l’exercice de l’autorité parentale au tiers, CA Aix en provence, 28 octobre 2011, n°2011/325
Marie (…)
Actualité
Découvrez la version électronique du rapport annuel 2012 de l’Observatoire Smacl
Le rapport annuel 2012 de l’Observatoire est disponible en version électronique. Téléchargez-le gratuitement.
Consulter gratuitement la version électronique du rapport annuel 2012
Le rapport annuel de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet chaque année de faire le (…)
Actualité
Les circulaires de la semaine
Publiées entre le 10 et le 14 décembre 2012
Fonds de mobilisation départementale pour l’insertion (FMDI) / Mise en œuvre des emplois d’avenir dans le secteur culturel / Composition, fonctionnement et missions des CHSCT dans la fonction publique territoriale / Risques d’incendie et de panique dans les ERP relevant du secteur public de la (…)
Actualité
Les circulaires de la semaine
Publiées entre le 18 et le 24 février 2013
Plan national de lutte contre le "travail au noir" / Continuité écologique des cours d’eau / Simplification des normes / Compensations financières des transferts de compétences / Monuments historiques et espaces protégés
Economie, formation et emploi Circulaire interministérielle du 11 (…)