Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Actualité

mardi 25 février 2020

10 février 2020

Revue de presse juridique territoriale et associative

Janvier 2020

Associations | Construction et travaux publics | Contentieux et procédures | Contrats et marchés publics | Domanialité | Droit de la presse | Elections | Environnement | Etat civil | Fonction publique | Laïcité | Organisation administrative et territoriale | Pouvoirs de police | Protection des données personnelles | Responsabilité pénale et transparence de la vie publique | Service public | Solidarité | Transports | Urbanisme

Associations

🔸 Dirigeant de fait : une situation à risque, Armelle BARROUX

ASSOCIATIONS MODE D’EMPLOI, n°215, janvier 2020, page 12.

🔸 Sécurisation de la levée de capitaux auprès du public, Emmanuel SADORGE

JurisAssociations, n°611, 15 janvier 2020, pages 33 à 35

🔸 Relations au travail. Ce qui change en 2020..., Delphine CASTEL

JURISASSOCIATIONS, n°611, 15 janvier 2020, pages 39 à 41

Construction et travaux publics

🔸 L’inobservation des règles de l’art en quête de sanction [Cass. 3civ., 19 septembre 2019, n°18-19616] Anne PELISSIER

REVUE GÉNÉRALE DU DROIT DES ASSURANCES, 1 décembre 2019, page 21.

🔸 L’opposabilité de l’exclusion des dommages affectant les dommages exécutés, à raison de l’identité de références aux conditions particulières et générales, Laurent KARILA

REVUE GÉNÉRALE DU DROIT DES ASSURANCES, 1 décembre 2019, page 30.

Contentieux et procédures

🔸 Connaissance acquise d’une décision implicite : le délai Czabaj s’applique-t-il aux agents publics ? [CAA Douai, 26 septembre 2019, n°18DA02567]

ACTUALITE JURIDIQUE FONCTIONS PUBLIQUES, janvier/février 2020, pages 58 à 60.

🔸 Le délai "raisonnable" de recours d’un an ne s’applique pas aux action en responsabilité [CE, 17 juin 2019, n°413097] Caroline BRAUD

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - LEXISNEXIS, n°1, 7 janvier 2019, pages 28 à 30.

🔸 Peut on parler d’une jurisprudence des cours administratives d’appel ? Réflexions à partir des vingt années de contentieux à la cour administrative d’appel de Douai, Anne JENNEQUIN

REVUE FRANCAISE DU DROIT ADMINISTRATIF, novembre décembre 2019, pages 1047 à 1055.

🔸 Le point sur... le référé mesures utiles en 2019, Mehdi YAZI ROMAN

ACTUALITÉ JURIDIQUE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, janvier 2020, pages 36 à 39.

🔸 Harcèlement sexuel commis par un chef de service : la commune ne saurait se constituer partie civile [Cass. crim., 4 septembre 2019, n°18-83480] Jérôme LASSERRE CAPDEVILLE

ACTUALITÉ JURIDIQUE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, janvier 2020, pages 51 à 52.

🔸 Nouveau référé "secret des affaires" : quels impacts ?, Aude CAMUS

Contrats et marchés publics

🔸 Blockchain et commande publique, Romain CHILLY

CONTRATS ET MARCHES PUBLICS - LEXISNEXIS, n°1, janvier 2020, pages 38 à 40.

🔸 Des rapports ambigus de la procédure de délégation de service public aux variantes [CE, 14 octobre 2019, n°418317] Julien MARTIN

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - LEXISNEXIS, n°3, 20 janvier 2020, pages 31 à 35.

🔸 L’acquisition de biens en VEFA par les opérateurs publics, Yann SIMONNET

CONTRATS PUBLICS, n°205, janvier 2020, pages 70 à 74.

🔸 Le décret "40K€", brique d’une stratégie de bon achat. Le relèvement du seuil et les mesures prises en faveur de l’accès des PME à la commande publique méritent d’être prolongées par d’autres bonnes pratiques, Pierre VILLENEUVE

LE MONITEUR, 10 janvier 2020, pages 60 à 61.

🔸 Le SIVOM confronté aux poursuites pour favoritisme et concussion [Cass. crim., 19 décembre 2018, n°18-81328] Rodolphe MESA

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - LEXISNEXIS, n°2, 13 janvier 2020, pages 22 à 23.

🔸 Responsabilité : les limites de la compétence du juge judiciaire [Cass. 1civ., 11 décembre 2019, n°18-25441] Anna DARCEL

L’Argus de l’assurance, n°7640, 24 janvier 2020, page 30.

🔸 Chronique de droit des contrats publics - décisions de septembre à décembre 2019, Julien MARTIN

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATION ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, n°4, 27 janvier 2020, pages 11 à 17.

🔸 Le nouveau critère de "l’emploi local" dans la commande publique. A propos d’une rencontre improbable, mais bienvenue [CE, 20 décembre 2019, n°428290] Florian LINDITCH

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATION ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, n°4, 27 janvier 2020, pages 23 à 26.

🔸 Période de transition électorale et commande publique, Aude CAMUS

🔸 Sourcing : Les salons, un terrain de jeu à la "James Bond ", Christine BERKOVICIUS

🔸 [Au plus près des TA...] La notation du critère prix se précise
, Me Nicolas LAFAY

🔸 L’autorité concédante est-elle partiale si elle reporte la remise des offres à la demande d’un candidat ?, Mathieu LAUGIER

🔸 Un acheteur peut apprécier les retombées d’une offre sur l’emploi local, Mathieu LAUGIER

Domanialité

🔸 Communicabilité des actes de gestion du domaine privé : l’insoutenable pesanteur de l’avoir [CE, 24 octobre 2019, n°425546] Christophe ROUX

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - LEXISNEXIS, n°3, 20 janvier 2020, pages 36 à 39.

🔸 Domaine public ; il est possible de "faire payer" un occupant sans titre [CAA Lyon, 2 septembre 2019, n°18LY04003] Olivier DIDRICHE

ACTUALITE JURIDIQUE COLLECTIVITES TERRITORIALES, décembre 2019, pages 582 à 583.

Droit de la presse

🔸Etre ou ne pas être une publication de presse : telle est la question du bulletin municipal, Pierre NOUAL

REVUE LAMY DROIT DE L’IMMATERIEL, JANVIER 2020, p.29

🔸Diffamation publique envers un particulier : confirmation du rejet des exceptions de nullité de la citation et de la bonne foi, Lionel COSTES

REVUE LAMY DROIT DE L’IMMATERIEL, JANVIER 2020, p.33

Elections

🔸 Les règles à observer sur les réseaux sociaux en période électorale, Philippe PETIT

LES CAHIERS JURIDIQUES DE LA GAZETTE, n°224, janvier 2020, pages 24 à 25.

🔸 Le "référé-fake news" : une nouvelle procédure très encadrée, Pierre Stéphane REY

LES CAHIERS JURIDIQUES DE LA GAZETTE, n°224, janvier 2020, pages 26 à 27.

🔸 Elections et réseaux sociaux

LA VIE COMMUNALE ET DÉPARTEMENTALE, n°1094, janvier 2020, pages 5 à 6.

🔸 La fraude électorale concomitante ou postérieure au scrutin, G.D. MARILLIA

LA VIE COMMUNALE ET DÉPARTEMENTALE, n°1094, janvier 2020, pages 8 à 14.

🔸 Bulletins municipaux et autres publications en période électorale

LA VIE COMMUNALE ET DÉPARTEMENTALE, n°1094, janvier 2020, pages 20 à 26.

🔸 Associations et campagne électorales

LA VIE COMMUNALE ET DÉPARTEMENTALE, n°1094, janvier 2020, page 27.

🔸 L’adoption d’un nouveau règlement intérieur, Philippe PETIT

La Gazette, 20 janvier 2020, pages 54 à 55.

🔸 Le recrutement sur les emplois fonctionnels et de cabinet, Sandra GARAUDET

La Gazette, 20 janvier 2020, pages 58 à 59.

🔸 Elections municipales : du bon usage des données personnelles, Fabrice MATTATIA

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, n°4, 27 janvier 2020, pages 18 à 19.

🔸 Il est (toujours) interdit à un conseiller municipal de refuser de tenir un bureau de vote, Franck LEMARC

🔸 Élections municipales : tout ce qu’il faut savoir sur l’organisation du scrutin, Franck LEMARC

Environnement

🔸 À propos de l’exposition des populations à des pollutions industrielles : quelle responsabilité pour l’Etat ?, Marine Baume

🔸Plusieurs collectivités assignent Total en justice pour « inaction » climatique,

Etat civil

🔸 État civil, délivrance des livrets de famille... de nouvelles règles sont entrées en vigueurFranck LEMARC

Fonction publique

🔸 La fonction publique territoriale en 2020, après la loi de transformation de la Fonction publique du 6 août 2019, Stéphanie COLAS

🔸 La loi de la transformation de la fonction publique : une transformation par l’affranchissement idéologique, Ludivine CLOUZOT

DROIT ADMINISTRATIF - LEXISNEXIS, n°12, décembre 2019, pages 14 à 24.

🔸 La préparation du scrutin des municipales (50 questions), Philippe BLUTEAU

LE COURRIER DES MAIRES, n°341 - cahier détachable, janvier 2020, pages 1 à 15.

🔸 Même non fautive, l’administration doit indemniser l’agent victime de harcèlement moral [CE, 28 juin 2019, n°415863]

ACTUALITE JURIDIQUE FONCTIONS PUBLIQUES, janvier/février 2020, pages 30 à 31.

🔸 Protection fonctionnelle : possibilité pour l’agent diffamé par voie de presse d’exercer lui-même un droit de réponse, Rémi BONNEFONT

ACTUALITE JURIDIQUE COLLECTIVITES TERRITORIALES, décembre 2019, pages 585 à 586.

🔸 La condamnation par la CJUE de l’inégalité de rémunération entre les fonctionnaires et les agents contractuels, Antonin LUZUY

ACTUALITE JURIDIQUE FONCTIONS PUBLIQUES, janvier 2020, pages 36 à 42.

🔸 Cerner le rôle de la CAP et mettre en œuvre les lignes directrices de gestion, Nathalie KACZMARCZYK

La Gazette, 20 janvier 2020, pages 58 à 59.

🔸 Les obligations des agents territoriaux, Sophie SOYKURT

LA GAZETTE DES COMMUNES, 27 janvier 2020, pages 66 à 67.

🔸 Loi de transformation de la fonction publique : nouveaux droits sociaux et outils de gestion, Johan JOURDAN

ACTUALITÉ JURIDIQUE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, janvier 2020, pages 7 à 25.

🔸 Fonction publique territoriale : ce qui change en 2020,

🔸 Deux décrets précisent les modalités de rupture conventionnelle dans la fonction publique, Emmanuelle QUÉMARD

Laïcité

🔸 Un rappel des règles de la laïcité à l’école, Yves BROUSSOLLE

LES CAHIERS JURIDIQUES DE LA GAZETTE, n°224, janvier 2020, pages 12 à 15.

Organisation administrative et territoriale

🔸 Focus sur... la commune-communauté (loi n°2019-809 du 1er août 2019, art.4) - Plaidoyer pour des intercommunalités fortes et vivantes, Vincent AUBELLE

ACTUALITE JURIDIQUE COLLECTIVITES TERRITORIALES, décembre 2019, pages 560 à 567.

🔸 La loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique. Un texte technique qui parle d’abord à la "France communale", L. n°2019-27 décembre 2019 : JO 28 déc. 2019, Olivier MAGNAVAL

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - LEXISNEXIS, n°2, 13 janvier 2020, pages 12 à 21.

🔸 Le gouvernement envisage de déléguer un pouvoir règlementaire aux collectivités, Xavier BRIVET

🔸 Collectivités : ce qui a changé le 1er janvier 2020, Ludovic GALTIER

🔸 Loi Engagement et proximité : ce que les maires doivent retenir, Xavier BRIVET et Franck LEMARC

Pouvoir de police

🔸 L’impossibilité pour un maire d’interdire l’installation des compteurs "Linky" sur le territoire de la commune [CE, 11 juillet 2019, n°426060] Gweltaz EVEILLARD

DROIT ADMINISTRATIF - LEXISNEXIS, n°12, décembre 2019, pages 43 à 48.

🔸 Les arrêtés "anti-glyphosate" et le concours de polices administratives, MATTHIAS MALBLANC

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - LEXISNEXIS, n°1, 7 janvier 2019, pages 31 à 37.

🔸 Gens du voyage : un décret fixe les règles applicables aux aires permanentes d’accueil et aux terrains familiaux locatifs, Ludovic GALTIER

Protection des données personnelles

🔸Les critères d’application du droit au déréférencement en France, Maxime LASSAL

REVUE LAMY DROIT DE L’IMMATERIEL, JANVIER 2020, p.12

🔸Déréférencement et données à caractère personnel relatives aux infractions et aux condamnations pénales : la Cour de cassation entre orthodoxie et divergence, Ludovic PAILLER

REVUE LAMY DROIT DE L’IMMATERIEL, JANVIER 2020, p.25

Responsabilité pénale et transparence de la vie publique

🔸 Retour sur une éventuelle garantie pénale du principe de précaution, Emmanuelle DREYER

RECUEIL DALLOZ 30 janvier 2020 p. 159

🔸 Corruption : informer sans caricaturer, Jean-Marc JOANNÈS

🔸 [Interview] Des formations anti-corruption obligatoires destinées aux acheteurs publics, Mathieu LAUGIER

🔸 "La protection du lanceur d’alerte est souvent utilisée de manière rétroactive" Samue DYENS

<poesieLa Gazette, 27 janvier 2020, page 56.

🔸 Pas de déontologue pour les élus locaux !, Elise UNTERMAIER KERLEO

Actualité Juridique Collectivités Territoriales, janvier 2020, page 1.

🔸 La déclaration d’intérêts désormais obligatoire pour les cadres dirigeants des communes et EPCI de plus de 40 000 habitants, Franck LEMARC

🔸 Les poursuites judiciaires contre les élus locaux à la hausse, selon un observatoire

🔸 Lancement du plan national de lutte contre la corruption

Service public

🔸 Focus sur ... L’extension des obligations des communes en matière scolaire, Loi n°2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance , Thomas BOMPARD

ACTUALITÉ JURIDIQUE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, janvier 2020, pages 28 à 32.

Solidarité

🔸 L’aide de l’Etat aux mineurs non accompagnés évolue , Nathalie LEVRAY

La Gazette, 27 janvier 2020, page 65.

Transports

🔸 Loi mobilités : une refonte de l’organisation territoriale d’ici 2021, Fabienne NEDEY

MAIRES DE FRANCE, janvier 2020, pages 62 à 63.

Urbanisme

🔸 Cavité. Marnière apparue lors d’une construction. Responsabilité en présence

LA VIE COMMUNALE ET DEPARTEMENTALE, n°1094, janvier 2020, page 29.

🔸 A quoi sert l’affichage du permis de construire ? [CE, 16 octobre 2019, n°419756] Laetitia SANTONI

CONSTRUCTION URBANISME - LEXISNEXIS, n°12, 12 décembre 2019, pages 23 à 24.

🔸 La commune, auteur d’une délibération, est en partie à l’instance, même après la perte de sa compétence [CE, 12 juillet 2019, n°418818]

ACTUALITE JURIDIQUE COLLECTIVITES TERRITORIALES, décembre 2019, pages 588 à 589.

🔸 La médiation administrative en urbanisme à l’épreuve des faits. Contrairement à ce que pensent certains, l’urbanisme se révèle être un terrain propice à la médiation administrative dans le cadre d’un contrôle de légalité, même si certaines limites réglementaires spécifiques et la question des délais contraints de jugement peuvent en entraver le développement Jean Pierre VOGEL BRAUN

DICTIONNAIRE PERMANENT CONSTRUCTION URBANISME, janvier 2020, pages 1 à 3.

🔸 Le défaut d’information sur l’existence des risques visés par le plan de prévention entraîne la résolution de la vente [Cass. 3civ., 19 septembre 2019, n°18-16700] Paul LUDOVIC NIEL

DICTIONNAIRE PERMANENT CONSTRUCTION URBANISME, janvier 2020, pages 1 à 3.

🔸 Quelles sont les conséquences de l’omission, sur le panneau d’affichage d’une autorisation d’urbanisme, d’une mention prévue par le code, ou d’une erreur affectant celle-ci ? [CE, 16 octobre 2019, n°419756] Francis POLIZZI

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - LEXISNEXIS, n°1, 7 janvier 2019, pages 38 à 40.

🔸 Quelles sont les conséquences, sur l’arrêté interruptif de travaux, de la délivrance d’un permis de régularisation au moins partielle ? [CE, 16 octobre 2019, n°423275] Francis POLIZZI

LA SEMAINE JURIDIQUE EDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - LEXISNEXIS, n°3, 20 janvier 2020, pages 42 à 44.

QUESTIONS ET VEILLE

Tract diffamatoire - Affichage sur un panneau syndical - Diffusion accessible aux tiers à l’administration - Caractère public

Les propos diffamatoires contenus dans un tract syndical présentent-ils un caractère public ?

... Suite

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