Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Mieux vaut en rire

lundi 6 septembre 2010

Bonjour, identifiez-vous

Évidemment, pour les intéressés, il n’y a pas de quoi rire... Ils voudront donc bien nous pardonner d’avoir revisité leurs mésaventures qui, avec un peu de recul, n’en sont pas moins savoureuses.

Et puisque rire est bon pour la santé, SMACL Santé vous invite à découvrir ses offres et à demander un devis gratuit !

26 juillet 2010

Omelette protégée ?

Cour administrative d’appel de Lyon, 23 mars 2010, N° 08LY00034

Quand les droits d'auteurs s'invitent dans la gastronomie. [1]

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8 avril 2010

Soutien social ou souteneur ?

Cour administrative d’appel de Marseille 10 novembre 2009, N°07MA03132

Un fonctionnaire s'expose-t-il à une sanction disciplinaire s'il héberge une personne avec laquelle il entretient une relation intime hors mariage ? Posée ainsi, la question parait ressurgir d'un autre âge : en quoi cela regarde-t-il l'administration ? Oui mais quand l'invitée (...)

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1er mars 2010

La puce et le pot de fleur

Pour lutter contre les incivilités, ce maire d'Indre-et-Loire a trouvé une astuce : placer une puce électronique dans un pot de fleur ! [3]

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1er février 2010

Et crotte !

Cour administrative d’appel de Marseille, 11 janvier 2010, n°07MA03276

Un piéton distrait, qui n'a pas été attentif à un « obstacle » visible sur la chaussée, peut-il rechercher la responsabilité de la collectivité qui assure l'entretien de la voie ? [4]

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5 janvier 2010

Pas de trêve des confiseurs pour le Journal officiel

Bonne année 2010

Après les fêtes, gare aux indigestions... de codes ! [5]

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QUESTIONS FRÉQUENTES & VEILLE

Au JO de la semaine

Retrouvez une sélection de textes publiés au JO intéressant les collectivités territoriales et les associations (dernière mise à jour le 06/09/2010).


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