Mentions légales
Informations personnelles
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives recueillies sur le site de l’Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale. Vous pouvez l’exercer par e-mail ou par courrier auprès de Smacl Synergie. Les informations nominatives recueillies pourront être utilisées par la l’Union Smacl et ses partenaires pour des opérations relevant de leur objet social.
Smacl Assurances
Observatoire des risques de la vie territoriale 141, avenue Salvador-Allende - 79031 Niort cedex 9
CNIL
Déclaration à la CNIL : n°1281697
Informations Éditeur
Smacl Assurances 141, avenue Salvador-Allende - 79031 Niort cedex 9 Directeur de la publication : Michel Paves Responsable du site : Robert Bouju
Informations Concepteur
SMACL - Service Informatique
Droits d’auteur - copyright
Le site internet de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale et chacun des éléments qui le composent sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de la société SMACL Assurances. Toute reproduction intégrale ou partielle du site est soumise à autorisation préalable expresse de la société SMACL Assurances.
Liens hypertexte
La création de liens hypertexte vers le site internet de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est libre. SMACL Assurances décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site Internet.
