À LA UNE
Manque d’eau, trop d’eau : comment gérer l’extrême ?
Face à l’intensification des phénomènes de sécheresse et d’inondations, les collectivités territoriales sont confrontées à des défis majeurs dans la gestion de l’eau. Cette table ronde a réuni des experts pour partager leurs constats, expériences et pistes d’action, afin d’aider les élus et (…)
Au journal officiel
Les textes officiels de la semaine publiés entre le 20 et le 24 octobre 2025
Retrouvez une sélection de textes publiés au journal officiel qui auraient pu vous échapper et vous intéresser.
Agriculture & élevage
Arrêté du 17 octobre 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène
Augmentation du niveau de risque (…)
Jurisprudence
Élagage et pouvoirs du maire : attention au respect des droits des administrés
Une simple remarque orale sur la nécessité d’élaguer la végétation débordant sur la voie publique suffit-elle à respecter la procédure contradictoire ?
Non répond la cour administrative (…)
JURIDISCOPE
Juridiscope territorial et associatif : la jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative
Pour tout savoir sur la responsabilité pénale des acteurs de la vie territoriale et associative.
Retrouvez un résumé des décisions de la justice pénale recensées par l’Observatoire SMACL relatives à la responsabilité pénale des élus locaux, des fonctionnaires territoriaux et des acteurs de la (…)