Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Agenda

mercredi 19 février 2020

Vous souhaitez nous faire part d’une manifestation ? Ecrivez-nous à observatoire@smacl.fr.

11 octobre 2018

Prévention des addictions dans les collectivités territoriales

Chateau-Arnoux-Saint-Auban, le 11 octobre 2018

L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est heureux de participer à une réunion d’information sur la prévention des addictions organisée par le Centre de gestion des Alpes-de-Haute-Provence en partenariat avec la MNT et SMACL (...)

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25 septembre 2018

Outils de prévention de la délinquance et modes alternatifs de règlements des litiges

Le Châtelet, 25 septembre 2018

En partenariat avec Mairie 2000, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est heureux de participer à une réunion d’information organisée par l’association des maires du Cher.

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13 septembre 2018

Les responsabilités des élus locaux

Belfort, le 13 septembre 2018

L’Observatoire SMACL est heureux d’animer, en partenariat avec Mairie 2000, une réunion d’information sur la thématique de la responsabilité civile et pénale des élus locaux organisée par l’Association des maires du Territoire de Belfort.

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19 juin 2018

L’organisation des fêtes et manifestations

Le 19 juin à Limoges

En partenariat avec Mairie 2000, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est heureux d’animer une réunion d’information sur l’organisation des fêtes et manifestations initiée par l’Association des maires de la Haute-Vienne.

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14 juin 2018

La responsabilité pénale non intentionnelle

Du 13 au 15 juin 2018 à Paris

L’Observatoire SMACL est heureux de participer à une session de formation organisée par l’Ecole Nationale de la Magistrature sur la responsabilité pénale non intentionnelle dans le cadre de la formation continue des magistrats.

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QUESTIONS ET VEILLE

Association employeur - Suicide d’un salarié - Harcèlement moral - Intention de nuire - Nécessité (non)

Le délit de harcèlement moral suppose-t-il que soit démontrée une intention de nuire ?

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