Mieux vaut en rire
Évidemment, pour les intéressés, il n’y a pas de quoi rire... Ils voudront donc bien nous pardonner d’avoir revisité leurs mésaventures qui, avec un peu de recul, n’en sont pas moins savoureuses.
11 décembre 2014
Tribunal administratif de Montpellier, 19 novembre 2013, n° 1104860
Pour paraphraser Audiard, on pourrait dire que "les procéduriers osent tout, c’est même à ça qu’on les reconnaît". Nouvelle illustration avec cette dame qui recherche la responsabilité de son maire dont les pouvoirs de police auraient été pris en défaut par un coup de vent ! Et si on taxait (...)
21 octobre 2014
Tribunal administratif de Versailles, 15 avril 2014, N°1003842
Quand on visite une ferme, il faut s’attendre à évoluer sur un terrain accidenté. D’où l’importance d’être bien chaussé...
Au cours d’une visite d’une ferme pédagogique, une citadine intrépide s’aventure sur un terrain jouxtant un hangar agricole dans un lieu non destiné à accueillir du (...)
23 avril 2014
Ce maire d’une commune bretonne (1500 habitants) dont la médiation était sollicitée par un agriculteur en conflit avec un propriétaire au sujet d’un chemin rural, n’a pas hésité à sortir des sentiers battus pour régler le conflit à sa manière. Conjuguant fermeté, convivialité et publicité, la (...)
2 avril 2014
Les justifications avancées par les contrevenants verbalisés pour excès de vitesse sont parfois surprenantes. Ce maire d’une commune de 200 habitants n’a pas été à sec d’arguments...
En partenariat avec Mairie 2000, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale participe (...)
3 février 2014
Un décret de 1852, toujours en vigueur, décrit la tenue officielle que le maire doit porter "toutes les fois que l’exercice de la fonction peut rendre ce signe distinctif de son autorité". Illustration...
Aux termes des articles 16 du code de procédure pénale et L2122-31 du CGCT, les maires (...)