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Mieux vaut en rire

Évidemment, pour les intéressés, il n’y a pas de quoi rire... Ils voudront donc bien nous pardonner d’avoir revisité leurs mésaventures qui, avec un peu de recul, n’en sont pas moins savoureuses.

Encore une histoire cintrée : les procéduriers ne manquent décidément pas d’air !

Tribunal administratif de Montpellier, 19 novembre 2013, n° 1104860
Pour paraphraser Audiard, on pourrait dire que "les procéduriers osent tout, c’est même à ça qu’on les reconnaît". Nouvelle illustration avec cette dame qui recherche la responsabilité de son maire dont les pouvoirs de police auraient été pris en défaut par un coup de vent ! Et si on taxait (...)

Les collectivités ne sont pas des vaches à lait !

Tribunal administratif de Versailles, 15 avril 2014, N°1003842
Quand on visite une ferme, il faut s’attendre à évoluer sur un terrain accidenté. D’où l’importance d’être bien chaussé... Au cours d’une visite d’une ferme pédagogique, une citadine intrépide s’aventure sur un terrain jouxtant un hangar agricole dans un lieu non destiné à accueillir du (...)

Une médiation musclée

Ce maire d’une commune bretonne (1500 habitants) dont la médiation était sollicitée par un agriculteur en conflit avec un propriétaire au sujet d’un chemin rural, n’a pas hésité à sortir des sentiers battus pour régler le conflit à sa manière. Conjuguant fermeté, convivialité et publicité, la (...)

Un maire qui ne manque pas d’air !

Les justifications avancées par les contrevenants verbalisés pour excès de vitesse sont parfois surprenantes. Ce maire d’une commune de 200 habitants n’a pas été à sec d’arguments... En partenariat avec Mairie 2000, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale participe (...)

La tenue officielle du maire : chapeau français à plumes noires et branche d’olivier au collet

Un décret de 1852, toujours en vigueur, décrit la tenue officielle que le maire doit porter "toutes les fois que l’exercice de la fonction peut rendre ce signe distinctif de son autorité". Illustration... Aux termes des articles 16 du code de procédure pénale et L2122-31 du CGCT, les maires (...)
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