Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale

Mieux vaut en rire

mercredi 19 février 2020

Évidemment, pour les intéressés, il n’y a pas de quoi rire... Ils voudront donc bien nous pardonner d’avoir revisité leurs mésaventures qui, avec un peu de recul, n’en sont pas moins savoureuses.

23 avril 2014

Une médiation musclée

Ce maire d’une commune bretonne (1500 habitants) dont la médiation était sollicitée par un agriculteur en conflit avec un propriétaire au sujet d’un chemin rural, n’a pas hésité à sortir des sentiers battus pour régler le conflit à sa manière. Conjuguant fermeté, convivialité et publicité, la méthode n’a (...)

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2 avril 2014

Un maire qui ne manque pas d’air !

Les justifications avancées par les contrevenants verbalisés pour excès de vitesse sont parfois surprenantes. Ce maire d’une commune de 200 habitants n’a pas été à sec d’arguments...

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3 février 2014

La tenue officielle du maire : chapeau français à plumes noires et branche d’olivier au collet

Un décret de 1852, toujours en vigueur, décrit la tenue officielle que le maire doit porter "toutes les fois que l’exercice de la fonction peut rendre ce signe distinctif de son autorité". Illustration...

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21 octobre 2013

Sursis pour les lapins de garenne...

Cour administrative d’appel de Douai, 7 août 2013, 12DA00403

Justice laxiste diront certains ; jugement éco-responsable leur répondront d’autres. Toujours est-il que si les lapins sont gourmands, ce n’est pas la faute au maire. Ouf !

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31 juillet 2013

Les pieds nickelés volent l’écharpe du maire...

Découvrez les dernières aventures de Filochard, Ribouldingue et Croquignol dont on peut se demander s’ils n’ambitionnent pas de présenter une liste aux prochaines municipales...

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QUESTIONS ET VEILLE

Constitution de partie civile d’une Région - Voies de recours - Changement de président en cours de procédure - Incidences sur la délégation

Le nouveau président d’un Conseil régional peut-il exercer, sans délégation spécifique, les voies de recours relatifs à la constitution de partie civile introduite au nom de la Région par son prédécesseur ?

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