Comprendre l’assurance en 30’ pour mieux piloter les risques publics sur la durée
- les principes fondamentaux de l’assurance, tels que la mutualisation des risques, la notion d’aléa, l’équilibre primes/sinistres ou encore le rôle de la réassurance ;
- les enjeux de responsabilité des élus et des collectivités, illustrés par des cas concrets issus de la jurisprudence ;
- la gestion des risques à travers la mise en œuvre d’une politique dédiée et structurée ;
- les leviers d’un plan de prévention opérationnel, incluant la cartographie des risques, le diagnostic de résilience, les actions de terrain et les mécanismes de financement associés.
Responsabilités publiques et assurance : replacer les notions clés au cœur de la décision
Le module consacre une part importante aux responsabilités susceptibles d’être engagées dans l’exercice des fonctions électives ou administratives. À travers des situations concrètes et des références jurisprudentielles, il rappelle que la responsabilité des élus et des collectivités peut être mobilisée à l’occasion de sinistres affectant le patrimoine, les personnes ou la continuité du service public.
Cette approche vise à mieux articuler responsabilité, prévention et assurabilité, dans un contexte où certaines collectivités rencontrent des difficultés pour assurer leurs risques.
Des illustrations concrètes
L’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale est heureux d’avoir contribué à l’élaboration de ce module, en l’enrichissant d’exemples concrets issus de l’analyse de la jurisprudence, afin d’éclairer les enjeux de responsabilité et de prévention auxquels les collectivités sont exposées.
Prévention et stratégie d’achat : des outils pour renforcer l’assurabilité
- l’identification précise du patrimoine et des risques associés ;
- l’élaboration d’une stratégie d’achat assurantiel cohérente ;
- la co‑construction du contrat entre l’acheteur public et les assureurs ;
- l’intégration d’actions de prévention comme levier de durabilité de la couverture assurantielle.
Boîte à outils
Retrouvez ici tous les outils pratiques et liens utiles pour compléter votre acculturation à l’assurance :
Un outil pensé pour les acteurs du monde territorial
Destiné aux élus, directeurs généraux des services, agents en charge des assurances et, plus largement, à l’ensemble des acteurs territoriaux, ce module a vocation à diffuser une culture commune de l’assurance et du risque.
Comme le souligne Corine Gadeau, directrice générale de SMACL Assurances, ces notions sont « fondamentales dans la gestion d’une collectivité », dès lors qu’elles conditionnent la capacité à protéger durablement le patrimoine public et à maintenir la continuité des services essentiels.
