Affaires sociales et emploi
– Pesonnes âgées - Résidence service - Services de soins
Réponse du Ministère de la Santé et sports publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6919 à la Question N° : 45666 publiée au JO le : 31/03/2009 page : 3032 de M. Julia Didier ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-et-Marne )
Hygiène et sécurité au travail
– Conduite des tracteurs - Permis de conduire
Réponse du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 - page 1761 à la Question écrite n° 08117 de M. Marcel Rainaud (Aude - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 26/03/2009 - page 742
– Véhicules de plus de 3,5 Tonnes utilisées par les communes - Obligation d’équipement d’un tachygraphe
Réponse du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 - page 1760 à la Question écrite n° 07230 de M. Jean-Claude Carle (Haute-Savoie - UMP) publiée dans le JO Sénat du 29/01/2009 - page 212
Impôts et finances locales
– Redevance d’assainissement - Assujetissement
Réponse du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 - page 1760 Question écrite n° 07439 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 12/02/2009 - page 354
Marchés publics et contrat
– Concession de plage - Période hivernale - Assouplissements
Réponse du Secrétariat d’État au logement et à l’urbanisme publiée dans le JO Sénat du 08/07/2009 à la Question orale sans débat n° 0575S de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes - UMP) publiée dans le JO Sénat du 04/06/2009 - page 1358
[1] Crédits photos : © Delepine Antony