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Au journal officiel du 13 septembre 2017

JORF n°0214 du 13 septembre 2017

Concours d’assistant territorial d’enseignement artistique (musique et arts plastiques, danse) / Création du comité et du délégué interministériel pour la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin / Guichet Unique Portuaire / Sélection à l’entrée en master 2


Concours et examens

▶️ Arrêté du 21 août 2017 modifiant l’arrêté du 11 août 2017 portant ouverture d’un concours d’assistant territorial d’enseignement artistique (session 2018), spécialité « musique », discipline « accompagnement musique », par le centre de gestion du Nord NOR : INTB1725262A

▶️ Arrêté du 21 août 2017 modifiant l’arrêté du 11 août 2017 portant ouverture d’un concours d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2e classe (session 2018), spécialité « musique », discipline « saxophone et clarinette », par le centre de gestion du Nord NOR : INTB1725266A

▶️ Arrêté du 25 août 2017 portant ouverture au titre de l’année 2018 des concours externe, interne et troisième concours d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2e classe, spécialité « arts plastiques », en convention avec les centres de gestion coordonnateurs pour l’ensemble du territoire national, par le centre de gestion du Loiret NOR : INTB1725198A

▶️ Arrêté du 1er septembre 2017 portant ouverture en 2018 pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de l’ensemble du territoire national de l’examen professionnel d’avancement au grade d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1re classe organisé par le centre de gestion d’Ille-et-Vilaine NOR : INTB1725212A

▶️ Arrêté du 1er septembre 2017 portant ouverture en 2018 du concours d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2e classe, dans la spécialité musique, disciplines jazz (tous instruments) et alto, par le centre de gestion d’Ille-et-Vilaine, pour l’ensemble du territoire national NOR : INTB1725220A

▶️ Arrêté du 1er septembre 2017 portant ouverture en 2018 d’un concours d’assistant territorial d’enseignement artistique, spécialité(s) « musique », discipline(s) « accompagnement danse », en convention avec l’ensemble des centres de gestion coordonnateurs pour le territoire national, par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Aude NOR : INTB1725284A

▶️ Arrêté du 1er septembre 2017 portant ouverture en 2018 d’un concours d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2e classe, spécialité(s) « musique », discipline(s) « accompagnement danse », en convention avec l’ensemble des centres de gestion coordonnateurs pour le territoire national, par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Aude NOR : INTB1725286A


Risques naturels

▶️ Décret n° 2017-1335 du 12 septembre 2017 portant création du comité et du délégué interministériel pour la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin NOR : MOMX1725705D


Transports

▶️ Arrêté du 30 août 2017 autorisant la mise en œuvre par les autorités portuaires d’un téléservice dénommé « Guichet Unique Portuaire » ayant pour objet le suivi du trafic maritime et la dématérialisation des formalités déclaratives applicables aux navires à l’entrée et/ou à la sortie des ports européens NOR : TRAT1723257A


Universités

▶️ Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master NOR : ESRS1718959D

L’intégralité du JORF n°0214 du 13 septembre 2017