Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 / Nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2014-2015 / Dérogations aux interdictions de destruction du loup accordées par les préfets : liste des départements dans lesquels peuvent être délimitées des unités d’action / Modification des modalités d’établissement des schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables / Modifications relatives à l’utilisation d’eaux, issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines, pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts / Mobilisation de la réserve sanitaire en Guadeloupe / Pérennisation du comité de programmation et des commissions territoriales du CNDS (centre national pour le développement du sport)
