Un thème d’actualité passé au crible de la jurisprudence par l’Observatoire des risques de la vie territoriale, à la lumière des déclarations de sinistres les plus récentes enregistrées par Smacl Assurances.
Criminoscope territorial : la jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative
Pour tout savoir sur la responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires
Retrouvez les décisions de la justice pénale recensées par l'Observatoire relatives à la responsabilité pénale des acteurs de la vie territoriale et associative. [1]Prévention
Où en êtes-vous avec votre document unique ?
N’attendez pas l’accident pour vous mettre en conformité
Votre document unique est en cours mais n'est pas encore finalisé ? N'attendez plus. SMACL Assurances répond à vos questions et vous propose un outil simple et efficace de gestion des risques. [2]Biens, services
La voirie et les foudres du climat
Après les dégâts causés à la voirie par les rigueurs de l'hiver, voici ceux qu'a pu engendrer la tempête Xyntia : excavations, arbres tombés sur la chaussée, panneaux de signalisation arrachés… Comment limiter de manière simple et efficace le risque de recherche en responsabilité en cas (...)
Prévention
L’accident de trajet
Retrouvez un dossier complet sur l'accident de trajet (le point sur la jurisprudence, retours sur de sinistres significatifs et moyens de prévention). [4]
Prévention
Feux de poubelles et patrimoine public, comment limiter les risques ?
Depuis quelques années, les feux de poubelles tendent à se multiplier, au point même de se banaliser. Si un container en feu au milieu d'un trottoir engendre peu de conséquences pour l'environnement direct, en revanche, des poubelles adossées à une façade d'un bâtiment causent des dégâts (...)
